Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.23Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.04Mo)

DÉCISION DÉSIGNATION COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.06Mo)

PRÉSENTATION ET SOMMAIRE DES ENQUÊTES PUBLIQUES (0.08Mo)

1 CE-PLU RA1 1-RP ARRETE 16-05-2024 - RAPPORT DE PRÉSENTATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE 1 (2.66Mo)

2 CE-PLU RA1 1-EE RM2200029-RPT_ARCAVI_EE_CHALANDRYELAIRE-B01 - ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (10.29Mo)

CE-PLU RA1 4B-ZONAGE ARRETE 16-05-2024 - EXTRAIT DU PLAN DE ZONAGE RÉVISÉ (0.53Mo)

CE-PLU RA2 1-RP ARRETE 16-05-2024 - RAPPORT DE PRÉSENTATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE 2 (2.48Mo)

CE-PLU-RA2 3-REGLEMENT UZ ARRETE 16-05-2024 - EXTRAIT DU RÈGLEMENT RÉVISÉ - ZONE UZ (0.18Mo)

CE-PLU MOD3 1-RP 16-05-2024 - RAPPORT DE PRÉSENTATION DE LA MODIFICATION 3 (4.21Mo)

CE-PLU MOD3 2B-OAP 16-05-2024 - ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT PARTICULIÈRES MODIFIÉES (0.22Mo)

CE-PLU-MOD3 3P-REGLEMENT 16-05-2024 - EXTRAITS DU RÈGLEMENT RÉVISÉ (0.32Mo)

CE-PLU MOD3 4B-ZONAGE 16-05-2024 - EXTRAITS DU PLAN DE ZONAGE RÉVISÉ (2.22Mo)

CE-PLU-EQP 6 - PIÈCES COMPLÉMENTAIRES TITRE (0.06Mo)

CE-PLU-EQP 6 - PIÈCES COMPLÉMENTAIRES SOMMAIRE (0.05Mo)

CE-PLU-EQP 6-1 AVIS SCOT NORD ARDENNES (0.32Mo)

CE-PLU-EQP 6-2 AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE (0.18Mo)

CE-PLU-EQP 6-3 AVIS CDPENAF (0.41Mo)

CE-PLU-EQP 6-4 DÉROGATION À LA RÈGLE DE L'URBANISATION LIMITÉE - RÉVISION ALLÉGÉE 1 (0.22Mo)

CE-PLU-EQP 6-05 AVIS DE L'ÉTAT (0.71Mo)

CE-PLU-EQP 6-6 AVIS CONFORME MRAE MODIFICATION N°3 (0.19Mo)

CE-PLU-EQP 6-7 AVIS MRAE SUR LES RÉVISIONS ALLÉGÉES (0.91Mo)

CE-PLU-EQP 6-8 RÉUNION EXAMEN CONJOINT PPA (0.82Mo)

CE-PLU-EQP 6-9 ANNEXE AU COMPTE-RENDU EXAMEN CONJOINT PPA (1.64Mo)

CE-PLU-EQP 6-10 MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE (2.7Mo)

CE-PLU-EQP 6-11 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (2.44Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 24 jours.

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