Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

SOMMAIRE DES PIÈCES DU DOSSIER (0.12Mo)

2. ARRÊTÉ N°2025-036 PRESCRIVANT L’OUVERTURE ET L’ORGANISATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE (1.85Mo)

3. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.15Mo)

ANNONCES LÉGALES – 1ER AVIS - L’EST RÉPUBLICAIN (22/08/2025) (0.45Mo)

ANNONCES LÉGALES – 1ER AVIS - L’EST RÉPUBLICAIN (19/09/2025) (0.43Mo)

ANNONCES LÉGALES – 1ER AVIS - LA TERRE DE CHEZ NOUS (22/08/2025) (0.75Mo)

ANNONCES LÉGALES – 2ÈME AVIS - LA TERRE DE CHEZ NOUS (19/09/2025) (0.68Mo)

5. AVIS TACITE (RÉPUTÉ FAVORABLE) DE LA MRAE EN DATE DU 5 MAI 202 (0.04Mo)

6. CHAMBRE D’AGRICULTURE DOUBS-TERRITOIRE DE BELFORT (0.14Mo)

6. AVIS DÉPARTEMENT DU DOUBS (0.04Mo)

6. CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ (0.25Mo)

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (5.74Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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