PASSY : projet de modification n°2 du PLU de la commune

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

PAGE DE GARDE DU DOSSIER (0.18Mo)

AR-30-2025 - PRESCRIPTION M2 (1.13Mo)

AR-48-2025 - PLU - PRESCRIPTION M2 ARRÊTÉ MODIFICATIF (1.51Mo)

AR-65-2025 - MISE EN ENQUÊTE PUBLIQUE (2.09Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.22Mo)

DÉLIBÉRATION 2025-139 NON RÉALISATION ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (4.42Mo)

CONTENU DU DOSSIER DE MODIFICATION N°2 DU PLU (0.07Mo)

1. ADDITIF AU RAPPORT DE PRÉSENTATION (176.83Mo)

1. RÈGLEMENT ÉCRIT (4.68Mo)

2. RÈGLEMENT GRAPHIQUE (40.67Mo)

ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) MODIFIÉES (10.29Mo)

DISTANCE_ENV (3.14Mo)

DISTANCE_PATRIMOINE_BASIAS (3.55Mo)

DISTANCE_SRADDET (2.04Mo)

PASSY EXAMEN AU CAS PAR CAS ADHOC_M2_20250324 (0.62Mo)

AVIS MODIF2 PLU PASSY 250618-INAO (0.31Mo)

AVIS CCI (0.26Mo)

AVIS DOMANCY (0.8Mo)

AVIS SIXT FER À CHEVAL (1Mo)

AVIS ÉTAT (0.49Mo)

AVIS MAGLAND (0.26Mo)

AVIS SNCF PROJET (0.48Mo)

BOIS ET TALUS (0.12Mo)

ST1 (1.31Mo)

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Plan du site

Siège de l'enquête publique

Mairie de Passy

Adresse
1 Place de la Mairie
74190 PASSY

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Adresse postale

À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Passy
1 Place de la Mairie
74190 PASSY