Contribution n°26 (Web)
Par Peltier Allen
Déposée le 10 septembre 2025 à 15h57
Déposée le 10 septembre 2025 à 15h57
Madame Monsieur,
Nous souhaitons faire une demande concernant la commune de la Remaudière
Etant artisan couvreur, nous ne souhaitons pas nous délocaliser, notre demande porte sur la possibilité d'avoir des terrains en zone artisanale sur notre commune pour y implanter nos locaux plus adapter à la taille de nos entreprises et que les clients puissent nous retrouver.
Pour y développer notre activité.
Bien cordialement
Peltier Allen et Peltier Emmanuelle
Nous souhaitons faire une demande concernant la commune de la Remaudière
Etant artisan couvreur, nous ne souhaitons pas nous délocaliser, notre demande porte sur la possibilité d'avoir des terrains en zone artisanale sur notre commune pour y implanter nos locaux plus adapter à la taille de nos entreprises et que les clients puissent nous retrouver.
Pour y développer notre activité.
Bien cordialement
Peltier Allen et Peltier Emmanuelle
Contribution n°25 (Web)
Par François POINOT
Déposée le 10 septembre 2025 à 14h42
Déposée le 10 septembre 2025 à 14h42
Enquête publique PLUi - Parcelle de 353m2 et batiment de 48m2 à Divatte-sur-Loire - CU 044 029 24 A0188 - 29ZR413
A l'attention de la Commission d'enquête,
Vous trouverez en PJ ma demande de reclassification pour le batiment situé aux Chenellieres à Divatte-sur-Loire. Parcelle cadastrée de 353m2 - CU 044 029 24 A0188 - 29ZR413.
Ce batiment de 48m2 est en bon état, après les réhabilitations faites cette année et pourrait devenir habitable.
En attendant l'enquête publique de vendredi 12 Septembre à Divatte-sur-Loire,
Cordialement,
François POINOT
13, Allée Duguay Trouin - 44000 Nantes
Tel: 06 51 65 36 65
A l'attention de la Commission d'enquête,
Vous trouverez en PJ ma demande de reclassification pour le batiment situé aux Chenellieres à Divatte-sur-Loire. Parcelle cadastrée de 353m2 - CU 044 029 24 A0188 - 29ZR413.
Ce batiment de 48m2 est en bon état, après les réhabilitations faites cette année et pourrait devenir habitable.
En attendant l'enquête publique de vendredi 12 Septembre à Divatte-sur-Loire,
Cordialement,
François POINOT
13, Allée Duguay Trouin - 44000 Nantes
Tel: 06 51 65 36 65
Document joint
Contribution n°24 (Email)
Par Consorts MERLAUD représenté par Bertrand Merlaud
Déposée le 9 septembre 2025 à 18h46
Déposée le 9 septembre 2025 à 18h46
Objet : Demande de modification de zonage - Consorts Merlaud
Madame, Monsieur,
Je profite de l’actuelle enquête publique pour réitérer au nom des consorts MERLAUD une demande de modification de zonage de terrain.
Dans le cadre du PLUI, nous souhaitons que le terrain cadastré : Le Mazureau " Section HI n°64 d’une surperfice de 0ha 79a 32 ca, redevienne constructible comme il l’était auparavant.
Après avoir participer à la réunion d’information du PLUI et échanger avec Jérôme Marchais et Monsieur Legout , nous sommes bien conscients que la totalité du terrain ne peut pas être concernée par ce changement d’affectation. Toutefois notre demande concerne la partie du terrain située le long de la route et dans l’alignement des habitations actuelles. (voir plan joint)
Espérant une réponse positive à notre demande,
Cordialement
Consorts MERLAUD représenté par Bertrand Merlaud
Madame, Monsieur,
Je profite de l’actuelle enquête publique pour réitérer au nom des consorts MERLAUD une demande de modification de zonage de terrain.
Dans le cadre du PLUI, nous souhaitons que le terrain cadastré : Le Mazureau " Section HI n°64 d’une surperfice de 0ha 79a 32 ca, redevienne constructible comme il l’était auparavant.
Après avoir participer à la réunion d’information du PLUI et échanger avec Jérôme Marchais et Monsieur Legout , nous sommes bien conscients que la totalité du terrain ne peut pas être concernée par ce changement d’affectation. Toutefois notre demande concerne la partie du terrain située le long de la route et dans l’alignement des habitations actuelles. (voir plan joint)
Espérant une réponse positive à notre demande,
Cordialement
Consorts MERLAUD représenté par Bertrand Merlaud
Document joint
Contribution n°23 (Email)
Par Gilles et Régine Pérennès
Déposée le 9 septembre 2025 à 13h37
Déposée le 9 septembre 2025 à 13h37
Objet : " ENQUÊTE PUBLIQUE PLUI" A L'ATTENTION DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE.
Bonjour Messieurs le Présidents et Membres de la Commission de l'Enquête Publique du PLUI de la CCSL.
Nous vous adressons en pièces jointes notre requête de modification du Zonage de la parcelle ZY 622 sise à Divatte sur Loire au lieu-dit "Les Rochelles".
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Gilles et Régine Pérennès
Bonjour Messieurs le Présidents et Membres de la Commission de l'Enquête Publique du PLUI de la CCSL.
Nous vous adressons en pièces jointes notre requête de modification du Zonage de la parcelle ZY 622 sise à Divatte sur Loire au lieu-dit "Les Rochelles".
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Gilles et Régine Pérennès
Documents joints
Contribution n°22 (Web)
Par FONTENEAU
Déposée le 9 septembre 2025 à 20h54
Déposée le 9 septembre 2025 à 20h54
A l'attention des Membres de la Commission d'Enquête,dans le cas de la révision du plui,
je vous adresse une demande en pièce jointe.
Cordialement
Gaël Fonteneau
je vous adresse une demande en pièce jointe.
Cordialement
Gaël Fonteneau
Document joint
Contribution n°21 (Web)
Anonyme
Déposée le 9 septembre 2025 à 12h00
Déposée le 9 septembre 2025 à 12h00
Monsieur,
Je souhaiterais que la parcelle cadastree section YO numéro 96 sur la commune de st julien de concelles devienne constructible. Pour moi cela est une dent creuse et trop petite pour etre exploitée.
Dans l'attente d'une réponse favorable,
Cordialement,
Mme Bertin
Je souhaiterais que la parcelle cadastree section YO numéro 96 sur la commune de st julien de concelles devienne constructible. Pour moi cela est une dent creuse et trop petite pour etre exploitée.
Dans l'attente d'une réponse favorable,
Cordialement,
Mme Bertin
Document joint
Contribution n°20 (Web)
Par wilfrid.dargent
Déposée le 9 septembre 2025 à 11h15
Déposée le 9 septembre 2025 à 11h15
Dans un souci de conserver le rural, pourquoi en zone agricole sur des habitations existantes d'un potentiel habitable > 150 m² refuser la division. Il n'y a pourtant aucune emprise au sol supplémentaire. 300 m² pour 2 à 4 personnes au lieu de 3x100m² pour 12 personnes. Une dérogation s'impose.
Contribution n°19 (Web)
Anonyme
Déposée le 9 septembre 2025 à 10h09
Déposée le 9 septembre 2025 à 10h09
L'Armeil est un lieu dit montrant un aménagement d'assainissement collectif en commun à la commune de Saint Julien de Concelles ainsi qu'au Loroux Bottereau. Il serait alors tout a fait envisageable et plus que favorable compte tenu du nombre d'habitations, d'aménager une zone similaire d'assainissement collectif sur le lieu dit de la Désirée qui aujourd'hui est encore en assainissement individuel avec des infrastructures vieillissantes voire non conformes. En effet, cette zone est à proximité de plusieurs zones en AC et pourrait bénéficier de cet aménagement. D'un point de vu environnemental mais également économique il est de première importance de relier cette zone en AC.
En vous remerciant par avance de votre considération.
En vous remerciant par avance de votre considération.
Contribution n°18 (Email)
Par Anne-Laure Fleurance
Déposée le 8 septembre 2025 à 23h07
Déposée le 8 septembre 2025 à 23h07
Objet : Enquête publique PLUi Sèvre et Loire
Messieurs les Membres de la Commission d'Enquête,
veuillez trouver ci-joint une contribution concernant le PLUi de Sèvre et Loire.
Comme indiqué dans le courrier:
- merci de bien vouloir appuyer ma demande auprès de Mme Braud (présidente de Sèvre et Loire et maire de Divatte-sur-Loire) pour obtenir des éléments précis par parcelle concernant les surfaces comptées par le CEREMA comme artificialisées en 2013-2014 à Divatte-sur-Loire. Ci-joint les mails échangés à ce sujet avec le CEREMA, suivis de ma demande du 27 août 2025 à Mme Braud.
- merci également de bien vouloir m'envoyer d'ici le 7 octobre 2025 (pour avoir le temps d'analyser et éventuellement produire un commentaire dans le délai de cette enquête publique) la liste de tous les sites de Sèvre et Loire, avec les surfaces correspondantes, qui ont été comptés par l'AURAN comme artificialisés sur la période 2009-2021.
D'autre part, je m'étonne qu'il n'y ait pas d'avis de la Chambre d'Agriculture dans les avis PPA. Est-ce un oubli ou la Chambre d'Agriculture n'a-t-elle vraiment pas rendu d'avis?
Pourriez-vous s'il vous plait me confirmer la bonne réception du courrier et des mails ci-joints?
Cordialement
Anne-Laure Fleurance
Messieurs les Membres de la Commission d'Enquête,
veuillez trouver ci-joint une contribution concernant le PLUi de Sèvre et Loire.
Comme indiqué dans le courrier:
- merci de bien vouloir appuyer ma demande auprès de Mme Braud (présidente de Sèvre et Loire et maire de Divatte-sur-Loire) pour obtenir des éléments précis par parcelle concernant les surfaces comptées par le CEREMA comme artificialisées en 2013-2014 à Divatte-sur-Loire. Ci-joint les mails échangés à ce sujet avec le CEREMA, suivis de ma demande du 27 août 2025 à Mme Braud.
- merci également de bien vouloir m'envoyer d'ici le 7 octobre 2025 (pour avoir le temps d'analyser et éventuellement produire un commentaire dans le délai de cette enquête publique) la liste de tous les sites de Sèvre et Loire, avec les surfaces correspondantes, qui ont été comptés par l'AURAN comme artificialisés sur la période 2009-2021.
D'autre part, je m'étonne qu'il n'y ait pas d'avis de la Chambre d'Agriculture dans les avis PPA. Est-ce un oubli ou la Chambre d'Agriculture n'a-t-elle vraiment pas rendu d'avis?
Pourriez-vous s'il vous plait me confirmer la bonne réception du courrier et des mails ci-joints?
Cordialement
Anne-Laure Fleurance
Documents joints
Contribution n°17 (Email)
Par François POINOT
Déposée le 8 septembre 2025 à 21h16
Déposée le 8 septembre 2025 à 21h16
Objet : Enquête publique PLUi - Parcelle de 353m2 et batiment de 54m2 à Divatte-sur-Loire - 008N188
A l'attention de la Commission d'enquête,
Bonjour,
Vous trouverez en PJ ma demande de reclassification pour le batiment situé au Buttay à Divatte-sur-Loire (Barbechat). Parcelle cadastrée de 352m2 - 008N188.
Ce batiment en pierre de 54m2 est en bon état, après les réhabilitations faites les dernières années et pourrait devenir habitable pour maintenir notre patrimoine et offrir un logement de qualité.
En attendant l'enquête publique de vendredi 12 Septembre à Divatte-sur-Loire,
Cordialement,
François POINOT
13, Allée Duguay Trouin - 44000 Nantes
A l'attention de la Commission d'enquête,
Bonjour,
Vous trouverez en PJ ma demande de reclassification pour le batiment situé au Buttay à Divatte-sur-Loire (Barbechat). Parcelle cadastrée de 352m2 - 008N188.
Ce batiment en pierre de 54m2 est en bon état, après les réhabilitations faites les dernières années et pourrait devenir habitable pour maintenir notre patrimoine et offrir un logement de qualité.
En attendant l'enquête publique de vendredi 12 Septembre à Divatte-sur-Loire,
Cordialement,
François POINOT
13, Allée Duguay Trouin - 44000 Nantes
Document joint
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