Les contributions

Contribution n°145 (Web)

Par Syndicat d'Irrigation Drômois
Déposée le 2 juillet 2025 à 16h05
Bonjour,

Veuillez trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président.

Cordialement,

Document joint


Contribution n°144 (Saint-Marcellin Vercors Isère communauté)

Par Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Déposée le 2 juillet 2025 à 11h18
Bonjour,

L’intercommunalité souhaite partager ce document au public : LISTE DES BÂTIMENTS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UN CHANGEMENT DE [...]
Bonjour,

L’intercommunalité souhaite partager ce document au public : LISTE DES BÂTIMENTS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UN CHANGEMENT DE DESTINATION EN ZONE AGRICOLE OU NATURELLE.
Cette liste a été mise à jour. La colonne « origine » indique si la demande a été traitée (auquel cas, elle figurera bien dans le PLUi approuvé), ou bien si elle est « en traitement », auquel cas une analyse sera nécessaire avant sa validation.

Bien cordialement,

Document joint


Contribution n°143 (Saint-Marcellin Vercors Isère communauté)

Par Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Déposée le 2 juillet 2025 à 11h12
Bonjour,
L’intercommunalité souhaite mettre à disposition du public les documents suivants : AVIS DES COMMUNES DE SMVIC SUR LE PROJET [...]
Bonjour,
L’intercommunalité souhaite mettre à disposition du public les documents suivants : AVIS DES COMMUNES DE SMVIC SUR LE PROJET DE PLUI ARRÊTÉ.

Ces documents sont également consultables dans le dossier Dropbox où se trouve l’ensemble du dossier d’enquête publique.

Bien cordialement,

Document joint


Contribution n°142 (Email)

Par ROGER AUBERTIN
Déposée le 1 juillet 2025 à 18h09
Objet : demande d'information

madame, monsieur

j habite au 20 rue Victor Hugo sur saint Marcellin lotissement les margotins [...]
Objet : demande d'information

madame, monsieur

j habite au 20 rue Victor Hugo sur saint Marcellin lotissement les margotins et ma parcelle n est pas en zone urbaine pour des raisons de risques torrentiels qui a été établit lors d un plu antérieur . a l origine du lotissement il n y avait aucune contrainte de ce genre qui dit risque torrentiel dit torrent sauf que le torrent n existe pas que nous sommes en limite de la commune de chatte et a 3 m c est une zone urbaine sans particularité .

Dans le quartier du margotin et de la bergerendiere Ilya eu des problèmes d inondations et pourtant c est une zone urbaine l .Pour nous nous avons connu aucun dégât aucun évènement depuis 2002 sur cette zone .

je pense qu' une modification est nécessaire et une réactualisation de cette zone ; merci de m'informer de votre réponse restant a votre disposition pourplus amples informations . ROGER AUBERTIN 20 RUE VICTOR HUGO 38160 SAINT MARCELLIN

Contribution n°141 (Mairie de Cras)

Par M. MARTOIA
Déposée le 1 juillet 2025 à 19h54
Adjoint au maire
Me remet ce jour la délibération du conseil municipal de Cras n° 2025-17 en date du 5 mai 2025.
Document n°1 annexé [...]
Adjoint au maire
Me remet ce jour la délibération du conseil municipal de Cras n° 2025-17 en date du 5 mai 2025.
Document n°1 annexé au registre de Cras.

Document joint


Contribution n°140 (Web)

Par MAIRIE ST PIERRE DE CHERENNES
Déposée le 1 juillet 2025 à 17h51
Bâtiment agricole et habitation parcelle B 311-312

Lors des commissions chargées de l’élaboration du PLUI, il avait été convenu que [...]
Bâtiment agricole et habitation parcelle B 311-312

Lors des commissions chargées de l’élaboration du PLUI, il avait été convenu que le bâtiment situé au hameau du Pizat pourrait être reconverti en habitation.
cordialement
Mr Romey

Contribution n°139 (Web)

Par Ferrara Ludovic
Déposée le 1 juillet 2025 à 15h05
Dans le cadre de l’enquête publique actuellement en cours sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la commune d’Izeron, [...]
Dans le cadre de l’enquête publique actuellement en cours sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la commune d’Izeron, je souhaite vous soumettre une demande de reclassement de la parcelle cadastrée section 0A n°498, dont je suis propriétaire.

Cette parcelle est actuellement classée en zone non constructible, ce qui ne permet pas d’y envisager un projet de construction. Je sollicite donc son reclassement en zone constructible (UC), afin de permettre un usage cohérent avec le développement urbain existant.
Je précise que je suis également propriétaire des parcelles section 0A n°221 et n°215, actuellement classées en zone UC constructible. La parcelle 0A n°498 est directement voisine de la parcelle 0A n°221, déjà constructible. Ce contexte foncier renforce la cohérence urbanistique de ma demande : le reclassement de la parcelle 498 permettrait de compléter un îlot de propriété homogène, déjà intégré dans le tissu urbain.

Ma demande repose sur les éléments suivants :
• La contiguïté directe avec une parcelle déjà classée constructible (0A n°221),
• Elle bénéficie d’une bonne accessibilité et la proximité immédiate des réseaux publics (voirie, eau, électricité),
• Une intégration logique dans le périmètre urbanisé de la commune,
• Le projet envisagé est modeste, adapté au terrain, et s’inscrit dans une logique de développement raisonné du village,
• Il s’agit d’un projet personnel de résidence principale, dans la volonté de vivre durablement à Izeron, commune à laquelle je suis attaché.

Contribution n°138 (Mairie de Chasselay)

Par Mme Véronique BOBAY
Déposée le 1 juillet 2025 à 11h23
Parcelles B 619, 630, 631 et 919.
Classées A au projet de PLUi.
Simple renseignement.
Signature

Contribution n°137 (Mairie de Chasselay)

Par M. MARCHAND
Déposée le 1 juillet 2025 à 11h20
Parcelle B 1005
Partiellement en UD2 et partiellement en A.
Simple renseignement.
Signature

Contribution n°136 (Mairie de Chasselay)

Par Mme Carine JULLIN
Déposée le 1 juillet 2025 à 11h14
- parcelle C 506, classée A au projet de PLUi.
Sollicite l'extension de la zone UC sur les parcelles au nord de la RD 518 - route [...]
- parcelle C 506, classée A au projet de PLUi.
Sollicite l'extension de la zone UC sur les parcelles au nord de la RD 518 - route de Toutes Aures, sur des parcelles déjà en partie urbanisées.
- parcelle C 530 - classée A au projet de PLUi.
Sollicite un classement en zone constructible de tout ou partie de la parcelle.
Signature

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