Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

COMPOSITION DU DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE - MODIF3 PLUI (0.12Mo)

PLUICCHF_MODIF3_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ET NOTICE DE PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.32Mo)

1.1. NOTICE DE PRÉSENTATION_MDC3_EP (1.65Mo)

1.2. AUTOÉVALUATION NÉCESSAIRE À L’EXAMEN AU CAS PAR CAS_MDC3_PLUI_CCHF (0.31Mo)

1.3. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)_CRB_COMMERCES_LOISIRS_ARTISANAT_MDC3_EP (1.47Mo)

1.4 PLANCHE DE ZONAGE N°1 DE LA COMMUNE QUAËDYPRE_MDC3_EP (1.7Mo)

1.5. RÈGLEMENT ÉCRIT DE LA ZONE AUE_PART1_PLUICCHF_MDC3_EP (0.47Mo)

LISTE DES PPA DESTINATAIRES (0.11Mo)

COURRIER NOTIFICATION PPA (9.76Mo)

2.1. AVIS MRAE (0.16Mo)

2.2. AVIS CHAMBRE AGRICULTURE (0.29Mo)

2.3. AVIS CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD (0.73Mo)

3.1. ARRÊTÉ PRESCRIVANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI-TAMPON (2) (0.98Mo)

3.2. NOMINATION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (CE) PAR LE TA (0.64Mo)

3.4. ARRÊTÉ PRESCRIVANT UNE ENQUÊTE PUBLIQUE MODIF N°3 PLUI - 02.04.25 (1.65Mo)

4.1. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE - MODIF3 (0.13Mo)

4.2. GROUPE NORD LITTORAL - 10.4.2025 (0.09Mo)

4.3. AVIS VOIX DU NORD 10.4.2025 (1.12Mo)

4.4. AFFICHAGE AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE - MODIF 3 PLUI (5.91Mo)

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