Aller à la navigation Aller au contenu

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1. NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE PROJET RLP (0.48Mo)
2. TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.2Mo)
3.1. ARRÊTÉ 62_2025 OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET D'ÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE LA COMMUNE DES ALLUES (0.31Mo)
3.2. DÉLIBÉRATIONS (10.61Mo)
Dont bilan de la concertation et registre de celle-ci
4. TOME 1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION_LES ALLUES 7 (23.03Mo)
5. TOME 2 - PARTIE RÈGLEMENTAIRE_LES ALLUES (2.21Mo)
6. TOME 3 - ANNEXES_LES ALLUES (2.27Mo)
7. ZONAGE (9.53Mo)
8.1. JUSTIFICATIF DE PARUTION DAUPHINÉ RLP EP 13 03 2025 (0.21Mo)
8.2. JUSTIFICATIF DE PARUTION SAVOIE RLP EP 13 03 2025 (0.22Mo)
9. AVIS PPA - RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (0.49Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 6 jours.

Déposer une contribution