Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL ORDONNANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 20.09.2026 (1.97Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE (0.08Mo)

AVIS DE LA MRAE DU 31 08 2026 SUR LE PROJET (1.13Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE (2.19Mo)

PJ.1 PLAN AU 1/25000 (17.65Mo)

PJ.2 ELEMENTS GRAPHIQUES (0.39Mo)

PJ.3 JUSTIFICATIF DE MAITRISE FONCIERE (22.44Mo)

PJ.4.0 ETUDE D'IMPACT (43.19Mo)

PJ.4.1 ANNEXES DE L'ETUDE D'IMPACT (127.38Mo)

PJ.4.2 RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE D'IMPACT (6.06Mo)

PJ.4.3 TEXTES REGISSANT L'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE (0.9Mo)

PJ.7 NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE (1.34Mo)

PJ.46 DESCRIPTION DES PROCÉDÉS DE FABRICATION, ÉLÉMENTS TECHNIQUES (7.79Mo)

PJ.47 CAPACITE TECHNIQUES ET FINANCIERES (0.68Mo)

PJ.48 PLAN D'ENSEMBLE (7.57Mo)

PJ.49 ETUDE DES DANGERS (1.94Mo)

PJ.60_68 GARANTIES FINANCIÈRES (1.89Mo)

PJ.61 ÉTAT DE POLLUTION DES SOLS (1.33Mo)

PJ.62 AVIS DES PROPRIETAIRES SUR LA REMISE EN ETAT DU SITE (4.26Mo)

PJ.63 AVIS DU MAIRE POUR LA REMISE EN ETAT DU SITE (2.94Mo)

PJ.70 PLAN DE GESTION DES DÉCHETS D'EXTRACTION (0.95Mo)

PJ.79 RESPECT DES PRESCRIPTIONS APPLICABLES (0.73Mo)

1 - NOTE INTRODUCTIVE RELATIVE AUX AVIS DES SERVICES CONSULTÉS (0.18Mo)

2 - AVIS DREAL PÔLE PRÉSERVATION DES MILIEUX ET DES ESPÈCES 03 12 2025 (1.85Mo)

3 - MÉMOIRE EN RÉPONSE DREAL PÔLE PRÉSERVATION DES MILLEUX ET DES ESPÈCES (0.31Mo)

4 - AVIS DES SERVICES CONSULTÉS (3.88Mo)

5 - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DES SERVICES CONSULTÉS (40.5Mo)

1 - DOSSIER DE CONCERTATION PRÉALABLE POUR LE PROJET DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LOYETTES DANS LE CADRE D'UNE DÉCLARATION DE PROJET (6.97Mo)

2 - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE POUR LE PROJET DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LOYETTES DANS LE CADRE D'UNE DÉCLARATION DE PROJET (1.86Mo)

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES DU 25 JUIN 2026 (2.04Mo)

1 - VOLET 1 DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE : ÉTUDE D'IMPACT DU PROJET (RENVOI VERS LE DOCUMENT 3) (0.44Mo)

3 - ETUDE D'IMPACT DU PROJET (43.19Mo)

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