FLEURY-SUR-ORNE : PPVE - demande de permis d’aménager n° 014 271 24 D0002 - Projet de réalisation d’un quartier mixte d’habitat et d’activités

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DU MAIRE PRESCRIVANT L'OUVERTURE DE LA PPVE (1.14Mo)

AVIS DE PPVE (0.15Mo)

NOTE DE PROCÉDURE (0.11Mo)

DÉCISION DE SOUMISSION À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE D_2023-4956 LOGEMENTS BUREAUX LES TERRASSES FLEURY-SUR-ORNE (0.31Mo)

LISTE DES PIÈCES (0.03Mo)

MODIFICATION DU DÉLAI D'INSTRUCTION - PA 014 271 24 D0002 (0.13Mo)

NOTIFICATION DE SUSPENSION DES DÉLAIS - PA 014 271 24 D0002 (0.15Mo)

PA00 - DÉCLARATION ARCHITECTE (0.27Mo)

PA00 - RÉCAPITULATIF DE LA DEMANDE (0.51Mo)

PA1 - PLAN DE SITUATION (14.37Mo)

PA10 - RÈGLEMENT ÉCRIT (2.99Mo)

PA10B - PLAN DE RÈGLEMENT GRAPHIQUE (27.88Mo)

PA12 - ENGAGEMENT DE CRÉATION ASL (0.27Mo)

PA2 - NOTICE EXPLICATIVE (11.47Mo)

PA3 - PLAN DE LOCALISATION DES RÉSEAUX EXISTANTS (0.94Mo)

PA3 - PLAN TOPOGRAPHIQUE (1.81Mo)

PA4 - PLAN DE COMPOSITION V3 (4.33Mo)

PA4-1 - BILAN DE CONCERTATION (0.23Mo)

PA5 - PLAN DES COUPES (23.95Mo)

PA6 - VUES PROCHES (2.76Mo)

PA7 - VUES LOINTAINES (1.54Mo)

PA8A - PROGRAMME DES TRAVAUX (10.83Mo)

PA8A - PROGRAMME DES TRAVAUX - ANNEXE NOTE HYDRAULIQUE (2.01Mo)

PA8B - PLAN VOIRIE ET REVÊTEMENTS V3 (3.54Mo)

PA8C - PLAN NIVELLEMENT ET ASSAINISSEMENT (0.84Mo)

PA8D - PLAN DES RÉSEAUX SOUPLES (0.58Mo)

PA8E - PROFILS EN TRAVERS (2.02Mo)

PA8E - PLAN DE GIRATION DES CAMIONS ORDURES MÉNAGÈRES (0.84Mo)

PA8F - PLAN ANNEXE NOTE HYDRAULIQUE (1.18Mo)

PA8F - PLAN PAYSAGE / ESPACES VERTS (4.64Mo)

PA9 - PLAN HYPOTHÈSE BÂTI (21.28Mo)

DOSSIER D'ÉTUDE D'IMPACT (8.12Mo)

RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (2.39Mo)

ANNEXE 1 - RETOUR DU CAS PAR CAS (0.31Mo)

ANNEXE 2 - AVIS GÉOTECHNIQUE (1.9Mo)

ANNEXE 3 - PERMÉABILITÉ (4.02Mo)

ANNEXE 4A - ÉTUDE FAUNE FLORE 2017 (4.1Mo)

ANNEXE 4B - ÉTUDE FAUNE FLORE 2018 (1.03Mo)

ANNEXE 4C - ÉTUDE FAUNE FLORE ZONE HUMIDE - ACTUALISATION DES DONNÉES 2024 (3.29Mo)

ANNEXE 5 - ÉTUDE DU POTENTIEL EN ÉNERGIES RENOUVELABLES (4.25Mo)

ANNEXE 7 - AVIS AEP (0.08Mo)

ANNEXE 7 - AVIS EU (0.1Mo)

ANNEXE 8 - QUALITÉ DE L'AIR (3.49Mo)

ANNEXE 9 - ACOUSTIQUE (1.12Mo)

ANNEXE 10A - ÉTUDE DE TRAFIC (20.45Mo)

ANNEXE 10B - ÉTUDE DE TRAFIC - MIS À JOUR (17.81Mo)

ANNEXE 11 - AVIS AVIATION CIVILE (0.2Mo)

AVIS DÉLIBÉRÉ MRAE DU 06.02.2025 (0.51Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE DU MOA À L’AVIS DE LA MRAE (0.07Mo)

AVIS CAEN LA MER DCE (1.33Mo)

AVIS CAEN LA MER DMEEP (0.6Mo)

AVIS CAEN LA MER OM (2.71Mo)

AVIS CAEN LA MER RCU (0.6Mo)

AVIS DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NO (0.65Mo)

AVIS PLATAU - CONSEIL DEPARTEMENTAL DGA AMENAGEMENT (0.37Mo)

AVIS SCOT (0.14Mo)

AVIS SDIS DECI (0.43Mo)

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