Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°ARR-2024-34 D'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 30.10.2024 (5.36Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

PAGE DE GARDE_PLU_20240209 (0.23Mo)

CONTENU DU DOSSIER_M1_20240209 (0.46Mo)

ARR-2023-22_ARRÊTÉ DE PRESCRIPTION - MODIFICATION 1 PLU EPAGNY-METZ-TESSY SECTEUR METZ-TESSY (1.12Mo)

74181_ADDITIF AU RAPPORT DE PRÉSENTATION_MODIFICATION_N°1_20240306 (1.77Mo)

74181_RÈGLEMENT GRAPHIQUE_M1_20240209 (7.18Mo)

74181_RÈGLEMENT_20240306 (2.44Mo)

74181_ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)_20240209 (1.29Mo)

2024 05 10 AVIS CONFORME MRAE MODIF1 PLU METZ-TESSY (0.21Mo)

AVIS CCI MDF1_PLU (0.31Mo)

AVIS COMITE SYNDICAL SCOT MDF1_PLU (0.26Mo)

AVIS INAO MDF1_PLU_EPAGNYMTEZTESSY_240410 (0.21Mo)

AVIS PRÉFECTURE_MDF1 METZ-TESSY (0.2Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "EPAGNY-METZ-TESSY : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune, secteur de Metz-Tessy".

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