Présentation de la modification simplifiée

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CORNIER : mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune

 Par arrêté municipal n°40/2023 du 11/09/2023, le maire de CORNIER, a engagé la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU). 

Par délibération n°46/2023 du 23/11/2023, le Conseil Municipal de CORNIER, a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU).

Cette mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Cornier aura lieu en mairie de Cornier aux jours et heures habituels d’ouverture du 13/12/2023 au 12/01/2024 et sur ce site internet du mercredi 13 décembre 2023 à 8h30 au vendredi 12 janvier 2024 à 12h00

Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le vendredi 12 janvier 2024 à 12h00 précises.

Arrêté ou délibération d'ouverture de la modification simplifiée

Arrêté municipal n°40/2023 du 11 septembre 2023

Information du public

Utilisez le ou les boutons ci-dessous pour télécharger les documents Avis de mise à disposition du public

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