LE GRAND-BORNAND : projet de remplacement du télésiège de la Duche
L'enquête publique porte sur le projet de remplacement du télésiège de la Duche.
Le permis de construire n°74 136 23X0002, la Déclaration Préalable de Travaux n°74 136 23X0031 et l'étude d'impact afférente ont fait l'objet, dans leur contenu, d'un avis de l'Autorité Environnementale en date du 01/08/2023. Cet avis sera joint au dossier d'enquête. La réponse à cet avis par les porteurs du projet sera également jointe au dossier d'enquête.
Cette enquête publique se déroulera du mardi 10 octobre 2023 au vendredi 10 novembre 2023 à 17h30.
Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le vendredi 10 novembre 2023 à 17h30 précises.
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Arrêté du Maire n°ARR2023/0252 en date du 15 septembre 2023
Référence du Tribunal Administratif
Décision n°E23000066/38 en date du 19/04/2023 - Tribunal Administratif de GRENOBLE
Commissaire enquêteur(rice)
Monsieur Christian FONTANILLES
Commissaire enquêteur suppléant
Monsieur François MARIE