AJONCOURT : demande d’autorisation environnementale pour la création d’un parc éolien sur le territoire de la commune - Société du Parc éolien de Pistole

Documents de présentation

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SOMMAIRE DU DOSSIER - PARC ÉOLIEN DE PISTOLE (0.47Mo)

A1. EXTRAIT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AOÛT 2015 (1.32Mo)

A2. EXTRAIT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2021 (0.16Mo)

A3. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2023-DCAT-BEPE-42D U 23 FÉVRIER 2023 (1.63Mo)

A4. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.56Mo)

A5 DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR N° E23000014/67 DU 10/02/2023 (0.38Mo)

A6. AVIS DES PPA (15.89Mo)

CERFA N° 15964*01 DU 15092021 (0.67Mo)

DESCRIPTION DU PROJET PARC ÉOLIEN DE PISTOLE DU 16/06/2022 (7.1Mo)

PLAN DE MASSE GÉNÉRAL 1/5 000È (0.38Mo)

PLAN 1/25000 (2.29Mo)

PLAN D'ÉLÉVATION DE L'OBSTACLE (0.05Mo)

PLAN DE MASSE E1 (0.33Mo)

PLAN DE MASSE E2 (0.33Mo)

PLAN DE MASSE E3 (0.33Mo)

PLAN DE MASSE E4 (0.33Mo)

PLAN DE LOCALISATION 1/50 000È (3.48Mo)

PLANS D'ENSEMBLE AU 1/1 500È (NORD ET SUD) (18.98Mo)

NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (7.68Mo)

RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT (3.11Mo)

ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (50.51Mo)

ÉTUDE ÉCOLOGIQUE FAUNE-FLORE-HABITATS (92.46Mo)

ÉTUDE DE CARACTÉRISATION DE ZONES HUMIDES (3.96Mo)

VOLET PAYSAGER ET PATRIMONIAL D'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (68.23Mo)

PHOTOMONTAGES (46.8Mo)

ÉTUDE D'IMPACT ACOUSTIQUE (4.4Mo)

ÉTUDE DE DANGERS ET RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (9.86Mo)

CAHIERS ACCORDS ET AVIS CONSULTATIFS (7.26Mo)

CAPACITÉS TECHNIQUES, FINANCIÈRES ET GARANTIES FINANCIÈRES (3.12Mo)

JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE (4.01Mo)

AVIS DE LA MRAE, N°MRAE 2022APGE138 DU 24/11/2022 (1.52Mo)

RÉPONSE DE VALECO À L'AVIS DE LA MRAE DE JANVIER 2023 (0.78Mo)

JEU DE DONNÉES FAUNE-FLORE PROJET ÉOLIEN DE PISTOLE DU 12/01/2023 (0.81Mo)

RÉCÉPISSÉ D'ENVOI DU RNT AUX COMMUNES LIMITROPHES DE SEPTEMBRE 2021 (0.88Mo)

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5 Grand’rue
57590 AJONCOURT

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À l’attention de M. Joël BAPTISTE commissaire enquêteur
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