Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2026-19 D'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE - 08.06.2026 (1.75Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.34Mo)

0_LISTE DES PIÈCES (0.12Mo)

0-DÉLIBÉRATION EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE (1.17Mo)

1-1-NOTICE DE PRÉSENTATION : DP-MECDU PLU DE SAINT-AMOUR (2.49Mo)

1-2-NOTICE DE PRÉSENTATION : RÉVISION CARTE COMMUNALE DE NANC-LES-SAINT-AMOUR (1.87Mo)

2-BILAN DE LA CONCERTATION (2.52Mo)

3-RÈGLEMENT ÉCRIT PROJETÉ DU PLU DE SAINT-AMOUR (1.99Mo)

4-1-ZONAGE PROJETÉ DU PLU DE SAINT-AMOUR (0.68Mo)

4-2-PLAN DES SECTEURS CONSTRUCTIBLES DE LA CARTE COMMUNALE DE NANC-LES-SAINT-AMOUR (0.75Mo)

5-1-EVALUATION ENVIRONNEMENTALE : PLU DE SAINT-AMOUR & CARTE COMMUNALE DE NANC-LES-SAINT-AMOUR (7.78Mo)

5-2-EVALUATION ENVIRONNEMENTALE : RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (RNT) (1.15Mo)

5-3-EVALUATION ENVIRONNEMENTALE : ANNEXE : ETUDE D'IMPACT (PRODIA : OTE)V3 (16Mo)

6-1_AVIS MRAE (0.72Mo)

6-2_MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS MRAE (0.58Mo)

6-3_INVIT_REUNION_EXAM_CONJOINT (0.18Mo)

6-4_COMPTE-RENDU RÉUNION D’EXAMEN CONJOINT AVEC LES PPA (0.37Mo)

6-5_AVIS ARS (1.53Mo)

6-6_AVIS UDAP (0.6Mo)

6-7_AVIS CHAMBRE_AGRI_39 (0.22Mo)

6-8_AVIS DDT_39 (1.46Mo)

6-9_RÉPONSE CNPF (0.08Mo)

6-10_RÉPONSE INAO (0.07Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 33 jours.

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