Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

00_PAGE DE GARDE (10.33Mo)

01_SOMMAIRE DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

02_COURRIER DEMANDE DÉSIGNATION COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.34Mo)

03_DÉCISION COMMISSAIRE ENQUÊTEUR PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (0.05Mo)

04_ARRÊTÉ PORTANT OUVERTURE ENQUÊTE PUBLIQUE 2A-2026-02-24-0001 (1.17Mo)

05_AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.36Mo)

06_DOSSIER DE PRÉSENTATION - COFFRES DE MOUILLAGE ZMEL DE SANT'AMANZA (159.35Mo)

07_AVIS CONFORME COMMANDEMENT ZONE MARITIME MÉDITERRANÉE (0.14Mo)

08_AVIS CONFORME PRÉFET DE CORSE (0.36Mo)

09_AVIS SIMPLE SERVICE ACTION DE L'ÉTAT EN MER DE LA DIRECTION DE LA MER ET LITTORAL CORSE (0.33Mo)

10_AVIS SIMPLE DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (DDT) SERVICE ENVIRONNEMENT (0.35Mo)

11_AVIS DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE CORSE (DRFIP) (0.12Mo)

12_AVIS DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE (DREAL) (0.79Mo)

13_AVIS OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ (0.57Mo)

14_AVIS CONSEIL SCIENTIFIQUE RÉGIONAL DU PATRIMOINE NATUREL DE CORSE (0.23Mo)

15_COMPTE RENDU COMITÉ CONSULTATIF DE LA RÉSERVE NATURELLE DES BOUCHES DE BONIFACIO (0.25Mo)

16_AVIS SUR L’ÉVALUATION D’INCIDENCES NATURA 2000 (0.08Mo)

17_PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION NAUTIQUE LOCALE (1.33Mo)

18_AVIS DU CONSEIL DES SITES (0.16Mo)

19_PROJET DE CONVENTION ENTRE L'ÉTAT ET LA COMMUNE DE BIONIFACIO - ZMEL (0.61Mo)

20_PROJET D’ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL PORTANT RÈGLEMENT DE POLICE (0.5Mo)

21_PLAN DU MOUILLAGE GRANDE PLAISANCE SANT'AMANZA (0.67Mo)

Vous souhaitez échanger avec la commissaire enquêtrice sans vous rendre sur place ? Nous vous proposons de prendre rendez-vous avec elle.

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 32 jours.

A propos