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Il sera accessible du lundi 12 janvier 2026 à 09:00 au jeudi 12 février 2026 à 17:00.
VALLEIRY : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
L'enquête publique porte sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Valleiry.
Le projet de révision allégée n°1 du PLU a pour objet la modification de classement de la zone NZh du secteur du Grand Pré.
Cette enquête publique se déroulera du lundi 12 janvier 2026 à 9h00 au jeudi 12 février 2026 inclus à 17h00, soit pendant 32 jours consécutifs.
Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le jeudi 12 février 2026 à 17h00 précises.
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Arrêté n° 2025-245 en date du 19 décembre 2025
Référence du Tribunal Administratif
Décision n°E25000290/38 en date du 10 décembre 2025 - Tribunal Administratif de Grenoble
Commissaire enquêteur(rice)
Monsieur Joel BARADON
Commissaire enquêteur(rice) suppléant(e)
Madame Audrey KALCZYNSKI