COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COEUR DE NACRE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

SOMMAIRE DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE PLUI (0.19Mo)

0.1. NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE À L’ENQUÊTE PUBLIQUE (10.46Mo)

0.2. DÉCISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES-ENQUÊTEURS (0.12Mo)

0.3. ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.3Mo)

0.4. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LE PLUI (5.98Mo)

0.5. PORTER À CONNAISSANCE DE L'ETAT SUR LE PLUI (5.29Mo)

0.6. BILAN DE LA CONCERTATION SUR LE PLUI (9.41Mo)

1.A. DIAGNOSTIC GÉNÉRAL (66.4Mo)

1.B. ÉTAT INITIAL ENVIRONNEMENT (15.31Mo)

1.C. DIAGNOSTIC AGRICOLE (4.18Mo)

1.D. JUSTIFICATIONS DU PROJET (9.61Mo)

1.E. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (33.19Mo)

2. PADD (PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE) (3.59Mo)

3.A. RÈGLEMENT ÉCRIT (6.09Mo)

ANISY (8.91Mo)

BASLY (8.54Mo)

BERNIERES-SUR-MER (74.68Mo)

COLOMBY-ANGUERNY (10.54Mo)

COURSEULLES-SUR-MER (145.14Mo)

CRESSERONS (12.66Mo)

DOUVRES-LA-DELIVRANDE (17.56Mo)

LANGRUNE-SUR-MER (15.71Mo)

LUC-SUR-MER (16.35Mo)

PLUMETOT (10.27Mo)

REVIERS (111.98Mo)

SAINT-AUBIN-SUR-MER (37.27Mo)

ZONAGE_ASSEMBLE_CCCN_COMPRESSE (85.43Mo)

ZONAGE_ASSEMBLE_CCCN (248.76Mo)

4.A. PLAN DES SUP (59.54Mo)

4.B. LISTE DES SUP (1.23Mo)

4.C. RTE (2.37Mo)

4.D. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 11-SEPT-2024 (1.53Mo)

4.E. AVAP BERNIÈRES-SUR-MER (13.57Mo)

4.F. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 10-AOÛT-2021 (1.2Mo)

4.G. ZONAGE ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES (102.26Mo)

4.H. ZONAGE PROFONDEUR NAPPE (62.08Mo)

4.I. PERMIS DE DÉMOLIR (2.11Mo)

5.A. OAP (ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION) : TRAME VERTE ET BLEUE (3.42Mo)

5.A.B. LISTE DES ESPÈCES VÉGÉTALES (ANNEXE À L’OAP TVB) (0.77Mo)

5.B. OAP DENSIFICATION (24.73Mo)

5.C. OAP PATRIMONIALE : PROTECTION DES VENELLES DE SAINT-AUBIN-SUR-MER (2.31Mo)

5.D. OAP SECTORIELLES (34.04Mo)

1. AVIS DES COMMUNES (13.21Mo)

2. AVIS ET LISTE DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES (PPA) (24.64Mo)

3. AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (1.27Mo)

SYNTHÈSE DES RÉPONSES DE LA COLLECTIVITÉ AUX COMMUNES, AUX PPA ET À L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (2.27Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 2 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COEUR DE NACRE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Calvados (14)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Communauté de communes Cœur de Nacre

Adresse
7 rue de l’Eglise
14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

Communauté de communes Cœur de Nacre
A l’attention de Monsieur le Président de la Commission d’enquête publique
7 rue de l’Eglise
14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE