COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-CHABLAIS : projet de modification n°3 et révision allégée n°2 du PLUi-H

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0_PG_ENQUETE PUBLIQUE_M3-RA2_PLUI-H_CCHC (0.07Mo)

0_PAGEINTER_CONTENU_M3-RA2_PLUIH_CCHC (0.07Mo)

I-1_NOTE DE PRESENTATION_M3-RA2_PLUIH_CCHC_ENQUETE (0.64Mo)

I-2_TA GRENOBLE_DÉSIGNATION COMMISSAIRE ENQUÊTE PUBLIQUE M3-RA2_PLUI-H (0.04Mo)

I-3_ARRÊTÉ CCHC 2025-115 ENQUÊTE PUBLIQUE M3-RA2_PLUI-H (1.48Mo)

I-4_AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE M3-RA2-PLUI-H (0.2Mo)

I-5_PUBLICATIONS_DAUPHINÉ LIBÉRÉ-MESSAGER_23OCT25 (5Mo)

I-5_PUBLICATIONS_DAUPHINÉ LIBÉRÉ-MESSAGER_20NOV25 (0.75Mo)

2023-187 DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION M3-PLUIH (0.07Mo)

RAPPORT DE PRÉSENTATION_M3_EP (2.13Mo)

PROJET RÈGLEMENT_M3_MODIFIÉ_EP (9.06Mo)

AVIS_LA FORCLAZ_M3_25OCT25 (0.25Mo)

AVIS_LES GETS_M3_24OCT25 (0.09Mo)

AVIS_MORZINE_M3_22OCT25 (1.21Mo)

AVIS_VAILLY_M3_26OCT25 (0.1Mo)

AVIS CONFORME MRAE_CAS PAR CAS_M3_PLUIH (1.06Mo)

AVIS SAGE ARVE_M3_2OCT25 (0.5Mo)

AVIS_INAO_M3_22OCT25 (0.6Mo)

AVIS_SIAC_M3_15OCT25 (1.97Mo)

AVIS_DDT_M3_14NOV25 (1.99Mo)

2024-177_PRESCRIPTION RA2 & RA3 PLUIH CCHC (0.41Mo)

2025-144_ARRÊT ET BILAN RA2 PLUIH CCHC (0.44Mo)

BILAN_CONCERTATION PUBLIC_RA2 (1.7Mo)

RAPPORT DE PRÉSENTATION_RA2 (2Mo)

ANNEXE_DIAGNOSTIC ET FAISABILITE_RA2 (8.27Mo)

AVIS CONFORME MRAE_CASPARCAS_RA2_PLUI-H (1.04Mo)

AVIS_CHAMBRE AGRI_RA2_13OCT (0.13Mo)

AVIS_INAO_RA2_22OCT25 (0.22Mo)

AVIS_SAGE_RA2_16OCT25 (0.42Mo)

AVIS_CDPNAF_RA2_14NOV25 (0.93Mo)

PROCÈS VERBAL_RÉUNION EXAMEN CONJOINT_RA2 (2.9Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 11 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-CHABLAIS : projet de modification n°3 et révision allégée n°2 du PLUi-H".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Haute-Savoie (74)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Communauté de communes du Haut-Chablais (CCHC)

Adresse
18, route de l'église
74430 LE BIOT

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

Communauté de Communes du Haut-Chablais (CCHC)
Monsieur le Commissaire Enquêteur de la Modification n° 3 et de la Révision allégée n° 2 du PLUi-H
18, route de l'église
74430 LE BIOT