Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PRESCRIVANT L'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 13.10.2025 (3.02Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

0. PAGE DE GARDE_ENQ_DUP (0.45Mo)

1. NOTICE PAMPELONNE_2025 (7.11Mo)

2. PLAN DE SITUATION (0.49Mo)

0. COUVERTURE PRINCIPALE ET SOMMAIRE (0.2Mo)

1-RAPPORT DE PRÉSENTAITON - PARTIE1 (48.64Mo)

1.RAPPORT DE PRÉSENTAITON - PARTIE2 (48.32Mo)

3.PRESCRIPTIONS ET RECOMMANDATIONS (12.19Mo)

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - PARTIE 1 SUR 2 (22.16Mo)

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - PARTIE 2 SUR 2 (22.43Mo)

4. PLAN OUVRAGES PRINCIPAUX (0.45Mo)

5. APPRECIATION SOMMAIRE DES DEPENSES (0.41Mo)

6. DECISION_AUTORITE_ENVIRONNEMENTALE (1.58Mo)

0.ETAT PARCELLAIRE PAMPELONNE (1.25Mo)

1.PAGE DE GARDE_ENQ_PARCELLAIRE (0.45Mo)

2.PLAN PARCELLAIRE (1.34Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "RAMATUELLE : DUP visant à préserver les réservoirs de biodiversité du sud de l'arrière plage de Pampelonne et à créer une voie verte sur l'arrière plage de Pampelonne et cessibilité des immeubles ou parties d'immeubles, ou des droits réels nécessaires".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Ramatuelle

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