Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATIOPN DU PUBLIC (0.39Mo)

ENTÊTE DOSSIER (0.28Mo)

PJ0 FICHIER SYNTHESE DEPOT TELEPROCEDURE (3) (0.01Mo)

PJ01 MANDAT DAE PONCELET (0.14Mo)

PJ1 PLAN DE SITUATION (0.52Mo)

PJ2 ELÉMENTS GRAPHIQUE AVEC PLANS (2.75Mo)

PJ2 PLANS (0.57Mo)

PJ3 JUSTIFICATIF MAITRISE FONCIERE PONCELET (0.31Mo)

PJ5 ANNEXES ÉTUDE INCIDENCE PONCELET (8.77Mo)

PJ5 ETUDE INCIDENCE PONCELET (3.58Mo)

PJ5 RÉSUMÉ NT ÉTUDE INCIDENCE (0.41Mo)

PJ6 REPONSE CAS PAR CAS (0.38Mo)

PJ7 NOTE DE PRESENTATION NT (1.08Mo)

PJ46 DESCRIPTION DU PROJET (1.08Mo)

PJ47 CAPACITÉ FINANCIERE TECHNIQUE PONCELET (0.54Mo)

PJ49 RNT ETUDE DES DANGERS PONCELET (4.75Mo)

PJ50 FICHIERS SUPPLÉMENTAIRES (2.72Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "SEDAN : consultation du public - demande d'autorisation environnementale concernant l'installation de transit de déchets métalliques (métaux, fers, ferrailles), déchets d'équipements électroniques et de batteries usagées située 14 rue Leclerc-Adam".

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