Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE (PPVE) (0.14Mo)

PAGE DE GARDE ET SOMMAIRE DES PIÈCES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE PPVE (0.18Mo)

PAGE DE GARDE - PERMIS D'AMÉNAGER (0.08Mo)

PA1-1-2 PLANS DE LOCALISATION DU PROJET ET EXTRAIT DU DOCUMENT D’URBANISME (0.33Mo)

PA2 - NOTICE DE PRÉSENTATION DU PROJET (5.19Mo)

PA3 - PLAN DE L’ÉTAT ACTUEL DU TERRAIN À AMÉNAGER ET DE SES ABORDS (0.54Mo)

PA4 - PLAN DE COMPOSITION D’ENSEMBLE DU PROJET (4.64Mo)

PA5 - VUES ET COUPES (4.85Mo)

PA6 - PHOTOGRAPHIE DANS L’ENVIRONNEMENT PROCHE (1.98Mo)

PA7 - PHOTOGRAPHIE DANS L’ENVIRONNEMENT LOINTAIN (0.75Mo)

PA9 - PLAN D’HYPOTHÈSE D’IMPLANTATION DES BÂTIMENTS (4.45Mo)

8A_PA8-A - PROGRAMME DES TRAVAUX (2.3Mo)

8B1_PA8B1 - PLAN DES TRAVAUX VOIRIES ET ESPACES VERTS (3.18Mo)

8B2_PA8B2 - OLAN DES TRAVAUX PROFIL EN LONG DES VOIES (0.33Mo)

8B3_PA8B3 - PLAN DES TRAVAUX RÉSEAUX EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES (0.86Mo)

8B4_PA8-B4 - PLAN DES TRAVAUX RÉSEAUX SOUPLES (0.39Mo)

8B4_PA8-B5 - PLAN DES TRAVAUX AIRES DE RETOURNEMENT POUR LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES (3.12Mo)

10_PA10 - PROJET DE RÈGLEMENT (1.94Mo)

12_PA12 - ENGAGEMENT DU LOTISSEUR À CONSTITUER UNE ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIÉTAIRES DES LOTS (0.12Mo)

ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT_ANNEXES (37.43Mo)

2_1A PA14 – ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT (15.23Mo)

2_1B - ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT - RÉSUMÉ NONTECHNIQUE (1.81Mo)

2_2_ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22/02/2023 SOUMETTANT LE PROJET À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (1.24Mo)

PAGE DE GARDE - AVIS MRAE ET MÉMOIRE EN RÉPONSE (0.08Mo)

3_1 AVIS DÉLIBÉRÉ N°2024APB92 DU 19 DÉCEMBRE 2024 DE LA MRAE BRETAGNE (1.12Mo)

3_2 RÉPONSE ÉCRITE DU MAÎTRE D’OUVRAGE À L’AVIS DE LA MRAE (3.54Mo)

4. MENTION DES TEXTES RÉGISSANT LA PROCÉDURE DE PPVE (0.28Mo)

5_1_DRAC ARRÊTÉ PRESCRIPTION DIAGNOSTIC ARCHÉOLOGIQUE (1.95Mo)

5_2_DRAC ARRÊTÉ PRESCRIPTIONS FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES MODIFICATIF (1.36Mo)

5_3 AVIS SERVICE DEA LORIENT AGGLO PA 56179 24 L0001 (0.1Mo)

5_1 PONT-SCORFF LE DOMAINE DE KERMORVAN - RÉFÉRENCES DLE (0.22Mo)

5_2 PONT-SCORFF LE DOMAINE DE KERMORVAN RÉCÉPISSÉ DLE (0.71Mo)

5_3 PORTER À CONNAISSANCE LOTISSEMENT KERMORVAN PONT SCORFF (1.67Mo)

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