Contribution n°112 (Mairie de Beaulieu)
Par Marie.–Pierre ESCOFFIER, épouse Blanquet
Déposée le 27 juin 2025 à 16h16
Déposée le 27 juin 2025 à 16h16
Suite à notre entretien pour une demande de permis de construction actuellement en jaune, jaune agricole.
Nous souhaitons que ces parcelles deviennent constructible
Savoir que le chemin servitude au et électricité sont en bordure des parcelles
Section B. Numéro 1223, 1224, 1225.
Cordialement
Signature
Nous souhaitons que ces parcelles deviennent constructible
Savoir que le chemin servitude au et électricité sont en bordure des parcelles
Section B. Numéro 1223, 1224, 1225.
Cordialement
Signature
Contribution n°111 (Mairie de Beaulieu)
Par GFA de Champlisson
Déposée le 27 juin 2025 à 16h11
Déposée le 27 juin 2025 à 16h11
Parcelle B. 6 141 sur la commune de Varacieux.
Cette parcelles était jusqu'à présent en zonage UD1
Semble être actuellement en zone A ? Pourquoi ?
Le bien reste-t-il aménageable et susceptible d'être agrandi ?
Cette parcelles était jusqu'à présent en zonage UD1
Semble être actuellement en zone A ? Pourquoi ?
Le bien reste-t-il aménageable et susceptible d'être agrandi ?
Contribution n°110 (Mairie de Beaulieu)
Par Bertrand QUINCIEUX représentant de EARL, des côtes de l'Isère, 348 chemin des côtes de l'Isère
Déposée le 28 juin 2025 à 16h07
Déposée le 28 juin 2025 à 16h07
Dans le cadre de la diversification de la ferme, nous souhaiterions développer l'accueil de gens à la ferme et donc pouvoir faire un gîte.
Nous avons d'anciens bâtiments agricoles qui pourraient être transformés en gîte. Merci de les identifier comme tel.
Nous souhaiterions également faire un bâtiment agricole sur une de nos parcelles à proximité du siège d'exploitation, d'un côté ou de l'autre de l'autoroute.
Signature
Nous avons d'anciens bâtiments agricoles qui pourraient être transformés en gîte. Merci de les identifier comme tel.
Nous souhaiterions également faire un bâtiment agricole sur une de nos parcelles à proximité du siège d'exploitation, d'un côté ou de l'autre de l'autoroute.
Signature
Contribution n°109 (Mairie de Beaulieu)
Par Agnès MENETRIER Nadine CORNET
Déposée le 27 juin 2025 à 15h30
Déposée le 27 juin 2025 à 15h30
On intervient pour Madame BAYLE. Béatrice, chemin Pourretierre (?)
Et Mme, Laurent, Marie-Claire, 527 chemin des (illisible)
Parcelles, 1098 parcelles 929–section. C.
Nous souhaitons que la parcelle 929 et 1098 soit constructible le long de la route et non au fond du jardin car il faudrait faire un chemin d'accès alors que si le terrain est constructible long de la route, l'accès serait direct
Et Mme, Laurent, Marie-Claire, 527 chemin des (illisible)
Parcelles, 1098 parcelles 929–section. C.
Nous souhaitons que la parcelle 929 et 1098 soit constructible le long de la route et non au fond du jardin car il faudrait faire un chemin d'accès alors que si le terrain est constructible long de la route, l'accès serait direct
Contribution n°108 (Mairie de Saint-Just-de-Claix)
Par manquante
Déposée le 26 juin 2025 à 10h54
Déposée le 26 juin 2025 à 10h54
Je demande que la parcelle B0004 sur la commune d'IZERON reste classée en zone agricole. Conformément à la clause suspensive de l'acte de vente de la Safer : durée 20 ans à compter de 2016.
Signature illisible
Signature illisible
Contribution n°107 (Mairie de Saint-Just-de-Claix)
Par Jacques RIGUIER (illisible)
Déposée le 26 juin 2025 à 10h42
Déposée le 26 juin 2025 à 10h42
Parcelle, 897 côte (illisible) rouge
Ma propriété est située entre le canal de la Bourne et la route départementale des 1532.
Je demande que les quatre maisons de cet îlot de terrain soient rattachés à une zone constructible soit au sud, soit au nord.
Ça me permettrait de dégager un lot de terrain constructible contre la parcelle de mon frère, D 998, REGUIER dominique. Le chemin est également ma propriété, section D. 997 jusqu'à la rue du petit pont.
Ma propriété est située entre le canal de la Bourne et la route départementale des 1532.
Je demande que les quatre maisons de cet îlot de terrain soient rattachés à une zone constructible soit au sud, soit au nord.
Ça me permettrait de dégager un lot de terrain constructible contre la parcelle de mon frère, D 998, REGUIER dominique. Le chemin est également ma propriété, section D. 997 jusqu'à la rue du petit pont.
Contribution n°106 (Mairie de Saint-Just-de-Claix)
Par Gil DE GREGORIO
Déposée le 26 juin 2025 à 09h38
Déposée le 26 juin 2025 à 09h38
Merci de bien vouloir prendre en compte les remarques transmises aux SMVIC, suite aux délibérations du conseil municipal du 20/03/2025.
–Correction d'erreur de découpage de limite de zone urbaine du règlement graphique.
- Correction du classement pour activité artisanale
–Changement de destination de bâtiments agricoles
Emplacement réservé
Orientation d'aménagement et de programmation
Signature
–Correction d'erreur de découpage de limite de zone urbaine du règlement graphique.
- Correction du classement pour activité artisanale
–Changement de destination de bâtiments agricoles
Emplacement réservé
Orientation d'aménagement et de programmation
Signature
Contribution n°105 (Mairie de Saint-Just-de-Claix)
Par Jules SOUGEY
Déposée le 26 juin 2025 à 09h23
Déposée le 26 juin 2025 à 09h23
La parcelle objet de la demande est référencé, ZD 15.
La demande et le changement de destination d'un bâtiment agricole. Pour parties, le surplus, restant agricole.
Historique :
Depuis les années 10 101 habitation agricole, appartenant à la famille Meunier (exploitant–éleveur–nuciculteur) est présente sur cette parcelle.
Cette bâtisse attenante a un bâtiment de stockage agricole a été détruite à l'occasion d'un incendie en mai 1968.
Seul à subis le bâtiment de stockage et d'élevage et la demande porte sur le changement de destination de celui-ci.
En effet, je suis installé en tant qu'exploitant agricole, nuciculteur et éleveur d'ovins, et je souhaite résider sur mon lieu d'exploitation, afin de surveiller mon troupeau, et également surveiller le droit de pompage dédié à ses parcelles.
Je précise également que le bâtiment objet de la demande est équipé d'électricité et d'eau courante, communale.
La demande de changement de destination, porte sur l'étage du bâtiment qui servira à mon logement, réduisant ainsi l'exploitation aux risques. Risque à notre avis très hypothétique. Précision nous ne trouvons pas dans le registre de "BATIMENT susceptible de changer de destination" la fiche correspondant à notre demande.
Nous avons fait intervenir le même bureau d'études que celui qui a réalisé la carte des aléas en 2018, et nous avons fait lever cette aléa et la partie de la parcelle objet de notre demande est désormais classé constructible (zonage réglementaire BG) et G1 concernant le risque des aléas forts.
Nous contesta formellement ces aléas.
Nous vous remercions de bien vouloir faire corriger cette aléas et également d'identifier le bâtiment comme étant digne d'être transformé. Nous joignons un double du dossier complet, comprenant l'étude géologique.
Je précise que je suis jeune agriculteur.
Signature
Pièces jointes au registre : première pièce, 31 page de 1 à 31
Et rapports géologique, 32 à 58
La demande et le changement de destination d'un bâtiment agricole. Pour parties, le surplus, restant agricole.
Historique :
Depuis les années 10 101 habitation agricole, appartenant à la famille Meunier (exploitant–éleveur–nuciculteur) est présente sur cette parcelle.
Cette bâtisse attenante a un bâtiment de stockage agricole a été détruite à l'occasion d'un incendie en mai 1968.
Seul à subis le bâtiment de stockage et d'élevage et la demande porte sur le changement de destination de celui-ci.
En effet, je suis installé en tant qu'exploitant agricole, nuciculteur et éleveur d'ovins, et je souhaite résider sur mon lieu d'exploitation, afin de surveiller mon troupeau, et également surveiller le droit de pompage dédié à ses parcelles.
Je précise également que le bâtiment objet de la demande est équipé d'électricité et d'eau courante, communale.
La demande de changement de destination, porte sur l'étage du bâtiment qui servira à mon logement, réduisant ainsi l'exploitation aux risques. Risque à notre avis très hypothétique. Précision nous ne trouvons pas dans le registre de "BATIMENT susceptible de changer de destination" la fiche correspondant à notre demande.
Nous avons fait intervenir le même bureau d'études que celui qui a réalisé la carte des aléas en 2018, et nous avons fait lever cette aléa et la partie de la parcelle objet de notre demande est désormais classé constructible (zonage réglementaire BG) et G1 concernant le risque des aléas forts.
Nous contesta formellement ces aléas.
Nous vous remercions de bien vouloir faire corriger cette aléas et également d'identifier le bâtiment comme étant digne d'être transformé. Nous joignons un double du dossier complet, comprenant l'étude géologique.
Je précise que je suis jeune agriculteur.
Signature
Pièces jointes au registre : première pièce, 31 page de 1 à 31
Et rapports géologique, 32 à 58
Documents joints
Contribution n°104 (Mairie de Beauvoir-en-Royans)
Par Dominique VILAIN
Déposée le 27 juin 2025 à 17h00
Déposée le 27 juin 2025 à 17h00
Mme Vilain est venue se renseigner sur les aléas éventuelles de son terrain sur les parcelles A 310 et A 320
(RAS)
(RAS)
Contribution n°103 (Mairie de Beauvoir-en-Royans)
Par Frédérique LECOQ, Laurent RANTET
Déposée le 27 juin 2025 à 15h12
Déposée le 27 juin 2025 à 15h12
Parcelle, 614. Section A à CHATTE
Demande d'information. Zone A. Nombreuses demandes de reclassement resté sans réponse.
Monsieur et madame RANTET, 16, rue de l'Europe, 26140, Anneyron
Frederique, Lecoq, 220 chemin de la Combe, 26260, Saint Donat sur l'Herbasse.
Nos insistons, pour que les facteurs qualitatifs soient mieux pris en compte !
Signatures
Demande d'information. Zone A. Nombreuses demandes de reclassement resté sans réponse.
Monsieur et madame RANTET, 16, rue de l'Europe, 26140, Anneyron
Frederique, Lecoq, 220 chemin de la Combe, 26260, Saint Donat sur l'Herbasse.
Nos insistons, pour que les facteurs qualitatifs soient mieux pris en compte !
Signatures
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