HUEZ : Modification du téléporté du Rif Nel avec ajout d'un tronçon

Documents de présentation

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0- SOMMAIRE (0.14Mo)

3.5 - ADDENDUM BIODIVERSITÉ (0.88Mo)

Document ajouté au dossier d'enquête le 28 mai 2025

1.1- NOTE DE PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.18Mo)

1.2- DÉCISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF (0.04Mo)

1.3- ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE RIF NEL (1.23Mo)

1.4- AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.14Mo)

1.5. PUBLICITÉ DAUPHINÉ LIBÉRÉ - 1ÈRE PUBLICATION (0.17Mo)

1-6 PUBLICITÉ DAUPHINÉ LIBÉRÉ - 2ÈME PUBLICATION (0.17Mo)

1.7. PUBLICITÉ LES AFFICHES - 1ÈRE PUBLICATION (0.76Mo)

1.8. PUBLICITÉ LES AFFICHES - 2ÈME PUBLICATION (0.38Mo)

1.9- CONSTAT D'AFFICHAGE (0.63Mo)

1.10- NEWSLETTER (1.8Mo)

NEWS LETTERS (1.71Mo)

NEWS LETTERS (1.71Mo)

NEWS LETTERS (1.64Mo)

NEWS LETTERS (1.49Mo)

PIÈCE 0 - CERFA_13409-15-2 SIGNÉ (3.76Mo)

PIÈCE 0 - RECEPISSE-DECLARATION-S13925PC000582794 (0.32Mo)

PIÈCE A - PLAN QUALITÉ (3.12Mo)

PIÈCE B - NOTE MESURES PRÉSERVATION MILIEU NATUREL (0.17Mo)

PIÈCE C - CALENDRIER PRÉVISIONNEL TC RIFNEL AU 07-01-25 (0.09Mo)

PIÈCE D - PLAN DE SITUATION (0.2Mo)

PIÈCE E - PROFIL INSTALLATION EXISTANTE (0.2Mo)

PIÈCE E - PROFIL INSTALLATION MODIFIÉE (6.42Mo)

PIÈCE F - NOTE DE CALCUL (1.82Mo)

PIÈCE H - SAUVETAGE (0.15Mo)

PIÈCE I - SAGE – ETUDE GÉOTECHNIQUE PRÉALABLE – ANALYSE DE (5.02Mo)

PIÈCE K - PLAN MASSE CADASTRAL (29.45Mo)

PIÈCE K2 - AUTORISATIONS DES PROPRIÉTAIRES (1.75Mo)

PIÈCE O - ATEAM GARE G1 (37.14Mo)

PIÈCE O - ATEAM GARE G2 (40.13Mo)

PIÈCE O - ATEAM GARE G3 (36.54Mo)

PIÈCE O - ERIC AMÉNAGEMENT GARE AMONT (11.1Mo)

PIÈCE O - ERIC AMÉNAGEMENT GARE INTERMÉDIAIRE (9.97Mo)

PIÈCE O - POMA VUE LONGITUDINALE G1 (2.94Mo)

PIÈCE O - POMA VUE LONGITUDINALE G2 (10.01Mo)

PIÈCE O - POMA VUE LONGITUDINALE G3 (2.88Mo)

PIÈCE P - INSERTION GARE AMONT G3 (0.73Mo)

PIÈCE P - INSERTION GARE AVAL G1 (0.73Mo)

PIÈCE P - INSERTION GARE INTERMÉDIAIRE G2 (0.61Mo)

DEMANDE PIÈCES COMPLÉMENTAIRES (0.5Mo)

RÉPONSE À LA DEMANDE DE PIÈCES COMPLÉMENTAIRES (0.27Mo)

PIÈCE 0 - CERFA (3.06Mo)

PIÈCE I - RISQUES NATURELS (0.18Mo)

PIÈCE K - AUTORISATION DE PASSAGE PARCELLE A 1377 (0.29Mo)

PIÈCE K - 3337-02-00 B - PLAN MASSE CADASTRAL (32.65Mo)

PIÈCE K - TABLEAU PARCELLES RIF NEL IND A (0.14Mo)

PIÈCE K - AUTORISATION D'OCCUPATION DOMAINE PUBLIC (0.17Mo)

PIÈCE O - MODIFICATIONS DES OUVRAGES EXISTANT (32.67Mo)

PIÈCE O - RACCORDEMENT ÉLECTRIQUE DES GARES (24.6Mo)

2.2.1. AVIS DE ENEDIS (0.14Mo)

2.2.2. AVIS DU SACO (0.36Mo)

2.2.3. AVIS CONFORME DE MADAME LA PRÉFÈTE DES L'ISÈRE (0.14Mo)

3.1. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (2.51Mo)

3.2. EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (30.83Mo)

3.3. AVIS DE LA MRAE (0.64Mo)

3.4. MÉMOIRE EN RÉPONSE DE SATA GROUP (0.95Mo)

3.5 - ADDENDUM "INVENTAIRES NATURALISTES" (0.88Mo)

Document ajouté au dossier d'enquête le 28 mai 2025

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