MENDE : projet de création du crématorium

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. MENDE - COUVERTURE ET SOMMAIRE (0.23Mo)

1. MENDE - COURRIER D'ACCOMPAGNEMENT DU DOSSIER DE DEMANDE (0.18Mo)

2. MENDE - NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET (0.36Mo)

3. MENDE - TABLEAU REJETS ATMOSPHÉRIQUES (0.1Mo)

4. MENDE - PRÉSENTATION ARCHITECTURALE DU PROJET (3.51Mo)

5. MENDE - NOTE TECHNIQUE PRÉSENTANT LE RESPECT DU PROJET VIS-À-VIS DES PRESCRIPTIONS RÉGLEMENTAIRES (0.38Mo)

6. MENDE - EXTRAIT DU PLU (1.29Mo)

7. MENDE - NOTICE D'ACCESSIBILITÉ (0.68Mo)

8. MENDE - NOTICE DE SÉCURITÉ INCENDIE (1.23Mo)

9. MENDE - ARRÊTÉ DE PERMIS DE CONSTRUIRE (0.25Mo)

10. MENDE - DOCUMENTATION TECHNIQUE DE L’APPAREIL DE CRÉMATION (4.79Mo)

11. MENDE - PLAN DE SITUATION DU CRÉMATORIUM (0.51Mo)

12. MENDE - PLANS DÉTAILLÉS DU CRÉMATORIUM (0.93Mo)

13. MENDE- DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE CHOIX DU MODE DE GESTION (0.75Mo)

14. MENDE - DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE CHOIX DU CONCESSIONNAIRE (1.37Mo)

ANNEXE A 1.1. GAPD EXÉCUTION (0.34Mo)

ANNEXE A 1.1. GAPD TRAVAUX (0.34Mo)

ANNEXE A 1.1. LISTE DES GARANTIES BANCAIRES (0.35Mo)

ANNEXE A 1.2. TRAITEMENT ET SUIVI DES DEMANDES DE MODIFICATION (0.93Mo)

ANNEXE A 1.3 DOCUMENTS À REMETTRE PAR LE CONCESSIONNAIRE (0.66Mo)

ANNEXES A2 PROGRAMME FONCTIONNEL (6.15Mo)

ANNEXE 3 CAHIER DES GARANTIES SOUSCRITES (0.83Mo)

ANNEXE A 4.1 COÛT INVESTISSEMENT (0.52Mo)

ANNEXE A 4.2 CEP (0.42Mo)

ANNEXE A 4.3 GRILLE TARIFAIRE (0.64Mo)

ANNEXE A 5 PLANNING D'EXÉCUTION DES TRAVAUX (0.48Mo)

ANNEXES A6 SPÉCIFICATION TECHNIQUE (10.21Mo)

ANNEXE 7 PLANS ET ÉTUDES DE LA ZONE VF (0.45Mo)

ANNEXE 7.1 PLAN CADASTRAL NORMALISE (0.46Mo)

ANNEXE 7.2 PLAN TOPOGRAPHIQUE DU SITE (1.08Mo)

ANNEXE 7.3 PLU - RÉGLEMENT ZONE A ET UD (1.15Mo)

ANNEXE 7.4 ETUDE GÉOTECHNIQUE FUNÉRARIUM BK 275 (2.28Mo)

ANNEXE A 8.1 MÉMOIRE EXPLICATIF - 1 SUR 3 (10.24Mo)

ANNEXE A 8.1 MÉMOIRE EXPLICATIF - 2 SUR 3 (2.34Mo)

ANNEXE A 8.1 MÉMOIRE EXPLICATIF - 3 SUR 3 (8.35Mo)

ANNEXE A 8.2 RÉGLEMENT INTÉRIEUR (0.51Mo)

ANNEXE A 8.3 DOSSIERS DE PLANS DU CONCESSIONNAIRE (3.33Mo)

ANNEXE A 8.4 INVENTAIRE DES BIENS DU SERVICE (0.39Mo)

ANNEXE A 8.5 - PLAN PRÉVISIONNEL DE GER (0.26Mo)

ANNEXE A 8.6 NOTE DE PRÉSENTATION-PROJET DE STATUTS DE LA SOCIÉTÉ (0.91Mo)

ANNEXE A 8.7 GARANTIE MAISON-MÈRE AU BÉNÉFICE DE LA COMMUNE (0.37Mo)

ANNEXE A 9 ATTESTATION D'ASSURANCE (1.03Mo)

CONTRAT_DSP CRÉMATORIUM (1.19Mo)

16. MENDE - COPIE DU RÉCEPISSÉ DE NOTIFICATION DU CONTRAT DE CONCESSION (0.24Mo)

17. MENDE - ACCUSÉ DE RÉCEPTION CAS PAR CAS (0.11Mo)

18. MENDE - COPIE DU FORMULAIRE D'EXAMEN AU CAS PAR CAS DÉPOSÉ ET DES ANALYSES RÉALISÉES (29.39Mo)

19. MENDE - DÉCISION DE NON SOUMISSION À LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE D'IMPACT (0.74Mo)

20. MENDE - EXTRAIT KBIS - LA SOCIÉTÉ DU CRÉMATORIUM DE MENDE (0.94Mo)

21. MENDE - COURRIER DE COMPLÉTUDE DU DOSSIER (0.29Mo)

22. MENDE - ARRÊTÉ D'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.84Mo)

23. MENDE - AVIS DE PUBLICITÉ DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE VF (0.45Mo)

24. MENDE - NOTICE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.79Mo)

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