Présentation de la participation du public par voie électronique (PPVE)

Attention ! Ce site web est en cours de réalisation : cette présentation n'est pas définitive.
Il sera accessible du mardi 26 août 2025 à 00:00 au jeudi 25 septembre 2025 à 23:59.

image de présentation

GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : PPVE - projet de création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) à vocation économique de Marchaux-Chaudefontaine, sur la commune de Marchaux-Chaudefontaine

La Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) porte sur le projet de zone d’aménagement concertée (ZAC) à vocation économique de Marchaux-Chaudefontaine, présenté par Grand Besançon Métropole.

Le projet :
Création d’une zone d’activités économiques de 38 ha sur la commune de Marchaux-Chaudefontaine.

Cette participation du public par voie électronique (PPVE) se déroulera du mardi 26 août 2025 au jeudi 25 septembre 2025 inclus, soit pendant 31 jours consécutifs.

Arrêté d'ouverture de la PPVE

Arrêté du Président de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole en date du 11 juillet 2025

Information du public

Utilisez le ou les boutons ci-dessous pour télécharger les documents Avis de PPVE Arrêté de PPVE

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