GRAND BOURG AGGLOMÉRATION : mise à jour du plan d’épandage des boues de la station d’épuration de Bourg-en-Bresse et déplacement de la plateforme de stockage des boues

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ ORDONNANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 24.03.2025 (0.16Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

PEP_BEB_00_SOMMAIRE GENERAL (0.43Mo)

PEP_BEB_01_NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE (1.75Mo)

PEP_BEB_02_ETUDE PREALABLE A L EPANDAGE (94.53Mo)

PEP_BEB_03_ETUDE D IMPACT ET SON RESUME NON TECHNIQUE (15.87Mo)

PEP_BEB_04_DEMANDE DEROGATION NICKEL (1.43Mo)

PEP_BEB_05_CARTES D EPANDAGE DU PROJET (56.12Mo)

PEP_BEB_06_RAPPORT PHASE AVP PLATEFORME DE STOCKAGE BOUES (2.13Mo)

PEP_BEB_07_AVIS MRAE (2.27Mo)

PEP_BEB_08_MEMOIRE REPONSE AVIS MRAE (0.25Mo)

PEP_BEB_09_AVIS ARS (0.58Mo)

PEP_BEB_10_AVIS MESE01 (0.09Mo)

PEP_BEB_11_AVIS COMMUNE BENY (0.41Mo)

PEP_BEB_12_AVIS COMMUNE VERJON (0.37Mo)

PEP_BEB_13_AVIS COMMUNE VIRIAT (0.97Mo)

PEP_BEB_14_AVIS MAIRE LENT (0.18Mo)

PEP_BEB_15_AVIS MAIRE MARBOZ (0.11Mo)

PEP_BEB_16_AVIS MAIRE SAINT MARTIN DU MONT (0.22Mo)

PEP_BEB_17_CERTIFICAT DEPOT DONNEES BIODIVERSITE (0.05Mo)

PEP_BEB_18_RECAPITULATIF DEMANDE AUTORISATION DEFRICHEMENT (0.03Mo)

PEP_BEB_19_DECISION EXAMEN CAS PAR CAS (0.36Mo)

PEP_BEB_20_DECISION EXAMEN CAS PAR CAS SUITE RECOURS (0.46Mo)

PEP_BEB_21_ACTE DE VENTE PARCELLES PLATEFORME STOCKAGE (0.43Mo)

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