GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

CARTOGRAPHIE INTERACTIVE PERMETTANT DE COMPARER LE RÈGLEMENT GRAPHIQUE DU PLUI HD EN VIGUEUR ET CELUI DU PROJET DE MODIFICATION N°4

Les informations présentées dans cette cartographie sont informatives. Seule la notice de la M4 fait foi.

ARRÊTÉ N°2023-032A PORTANT ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE MODIFICATION N°4 DU PLUI HD DE GRAND CHAMBÉRY (0.24Mo)

2023.07.06 - DÉLIBÉRATION N°109-23C - DÉFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE (0.3Mo)

ARRÊTÉ N°2023-034A PORTANT SUR LES OBJECTIFS POURSUIVIS ET LES MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE DE LA PROCÉDURE DE MODIFICATION N°4 DU PLUI HD DE GRAND CHAMBÉRY (0.26Mo)

2023.12.21 - DÉLIBÉRATION N°248-23 C - BILAN DE LA CONCERTATION (3.9Mo)

ARRÊTÉ N°2024-009A PRESCRIVANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE -23.03.2024 (1.56Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.53Mo)

ANNONCES LÉGALES - LE DAUPHINÉ LIBÉRÉ - 05.04.2024 (0.4Mo)

ANNONCES LÉGALES - LE DAUPHINÉ LIBÉRÉ - 26.04.2024 (0.27Mo)

ANNONCES LÉGALES - LA VIE NOUVELLE - 05.04.2024 (2.52Mo)

ANNONCES LÉGALES - LA VIE NOUVELLE - 26.04.2024 (3.8Mo)

PIÈCE N°1 : NOTICE EXPLICATIVE (61.49Mo)

OAP AVENUE DE LYON M4_CHAMBERY (1.22Mo)

OAP BRILLAT M4_LE CHATELARD (0.8Mo)

OAP CARTIER M4_CHAMBERY-COGNIN (2.16Mo)

OAP CASSINE M4_CHAMBERY (2.97Mo)

OAP CENTRALITE M4_LE CHATELARD (0.7Mo)

OAP CENTRE NORD M4_CHAMBERY (0.97Mo)

OAP CHAVANNE M4_LA THUILE (0.54Mo)

OAP CROIX ROUGE M4_CHAMBERY (1.18Mo)

OAP ENTR‚E DE VILLE -BARBERAZ (2.6Mo)

OAP GARE-BOISSE M4_CHAMBERY (1.32Mo)

OAP VERNEY M4_LE CHATELARD (1.17Mo)

OAP PUGNET M4_CHAMBERY (1.17Mo)

4.2.1_OAP_HABITAT_HD M4 (3.54Mo)

4.2.9_OAP_NATURE EN VILLE_M4 (13.9Mo)

ZOOM_BARBERAZ (1.84Mo)

ZOOM_BASSENS (1.7Mo)

ZOOM_CHAMBERY_CENTRE (2.86Mo)

ZOOM_LA_MOTTE_SERVOLEX_CENTRE (2.31Mo)

ZOOM_LES_HAUTS_DE_CHAMBERY (2.45Mo)

PLAN_DEPLACEMENTS_DOUX_BAUGES (0.64Mo)

PLAN_DEPLACEMENTS_DOUX_NORD (1.71Mo)

PLAN_DEPLACEMENTS_DOUX_SUD (1.92Mo)

PIZ PARTIEL CHAMBERY - SONNAZ - ST JEOIRE (15.84Mo)

ANNEXE 7 - OAP TOURISME UTN12 SECTEUR DES ENCLAVES ÉCOLE EN BAUGE (1.1Mo)

EES_M4-PLUIHD-GC - LIVRET 1 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (RNT) - 09012024 (4.75Mo)

EES_M4-PLUIHD-GC - LIVRET 2 - ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT (EIE) - 09012024 (12.88Mo)

EES_M4-PLUIHD-GC - LIVRET 3 - RAPPORT SUR LES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES (RIE) - 09012024 (7.2Mo)

OK BELLECOMBE EN BAUGES PPA M4 (0.19Mo)

OK ENTREMONTLEVIEUX PPA M4 (0.13Mo)

OK LA THUILE PPA M4 (0.34Mo)

OK SAINT BALDOPH PPA M4 (0.46Mo)

OK ST ALBAN LEYSSE PPA M4 (0.72Mo)

AVIS BASSENS - M4 (0.04Mo)

AVIS GRAND LAC COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION (0.05Mo)

AVIS SNCF (0.57Mo)

AVIS SNCF - PIÈCE JOINTE 1 (1.31Mo)

AVIS SNCF - PIÈCE JOINTE 2 (0.12Mo)

RÉPONSE DE LA SNCF (AJOUT LE 29 AVRIL 2024) (0.05Mo)

AVIS DÉLIBÉRÉ DE LA MRAE SUR LA MODIFICATION N°4 DU PLUI-HD DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND CHAMBÉRY (0.4Mo)

AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE SAVOIE MONT-BLANC (0.35Mo)

AVIS CCI SAVOIE (0.27Mo)

AVIS DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (0.15Mo)

AVIS CDNPS (0.2Mo)

AVIS CDPENAF (0.42Mo)

AVIS CHAMBRE AGRICULTURE (0.35Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DÉLIBÉRÉ DE LA MRAE (DOCUMENT AJOUTÉ LE 22 AVRIL 2024) (0.78Mo)

AVIS DU DÉPARTEMENT 73 (DOCUMENT AJOUTÉ LE 23 AVRIL 2024) (0.15Mo)

AVIS COMMUNE DE LA MOTTE-SERVOLEX (AJOUT LE 29 AVRIL 2024) (0.07Mo)

AVIS INAO (AJOUT LE 3 MAI 2024) (0.22Mo)

AVIS MÉTROPOLE SAVOIE (AJOUT LE 7 MAI 2024) (0.11Mo)

1. COURRIER TRANSMISSION PRÉFET - M4_PLUIHD - 15-04-24 (0.11Mo)

2. OBSERVATIONS ÉTAT - M4_PLUIHD - 15-04-24 (0.76Mo)

2023.12.21 - DÉLIBÉRATION N°248-23 C - BILAN DE LA CONCERTATION (0.46Mo)

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