Communauté de Communes du Centre Haut-Rhin : projet de modification n°1 du PLUi

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

EXTRAIT DE DÉLIBÉRATION N°6 - COMPLÉMENT DE JUSTIFICATION A L'URBANISATION D'UNE ZONE À URBANISER PAR VOIE DE MODIFICATION DU PLUI (0.91Mo)

EXTRAIT DE DÉLIBÉRATION N°5 - BILAN DE LA CONCERTATION (0.7Mo)

EXTRAIT DE DÉLIBÉRATION N°5 - MODIFICATION DU PLUI - EXTENSION ZAE OBERHERGHEIM (1.35Mo)

EXTRAIT DE DÉLIBÉRATION N°4 - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION DU PUBLIC (0.65Mo)

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.75Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.36Mo)

NOTE RELATIVE À LA COMPOSITION DU DOSSIER D’ENQUÊTE R123-8 (0.17Mo)

1 NOTE DE PRÉSENTATION (3.79Mo)

2A ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (4.64Mo)

2B ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (0.32Mo)

3A RÈGLEMENT ÉCRIT MODIFIÉ (1.62Mo)

3A1 CCCHR ZONAGE A0 PLUI PLAN D'ENSEMBLE 1/11 000ÈME (3.85Mo)

3A1 CCCHR ZONAGE A0 PLUI NB (3.6Mo)

3A2 CCCHR A0 ZONAGE RISQUE ET CONTRAINTE 1/11 000ÈME (39.8Mo)

3B1 PLU NIEDERHERGHEIM 1/5 000ÈME (8.35Mo)

3B2 PLU OBERHERGHEIM 1/5 000ÈME (11.51Mo)

3B3 PLU BILTZHEIM 1/5 000ÈME (11.18Mo)

3B4 PLU NIEDERENTZEN 1/5 000ÈME (10.44Mo)

3B5 PLU OBERENTZEN 1/5 000ÈME (10.41Mo)

3B6 PLU MEYENHEIM 1/5 000ÈME (9.42Mo)

3B7 PLU MUNWILLER 1/5 000ÈME (7.42Mo)

3B8 PLU REGUISHEIM 1/5 000ÈME (10.26Mo)

3B9 PLU ENSISHEIM 1/6 000ÈME (14.45Mo)

3B10 ATLAS EMPLACEMENTS RÉSERVÉS MODIFIÉS (72.91Mo)

3C RÈGLEMENTS GRAPHIQUES MODIFIÉS AVANT ET APRÈS AVANT APRÈS MODIFICATION (4.65Mo)

4.2 OAP OBERHERGHEIM 2022 (2.13Mo)

4.6 OAP MEYENHEIM 2022 (1.14Mo)

4.9 OAP ENSISHEIM 2022 (3.35Mo)

4A CCCHR OAP TRAME VERTE BLEUE (5.98Mo)

4B OAP TRAME VERTE - ORIENTATIONS TEXTUELLES (1.02Mo)

5.11.4 ANNEXE BILTZHEIM PAC RETRAIT GONFLEMENT (6.43Mo)

5.11.4 ANNEXE ENSISHEIM PAC RETRAIT GONFLEMENT (0.27Mo)

5.11.4 ANNEXE MEYENHEIM PAC RETRAIT GONFLEMENT (6.36Mo)

5.11.4 ANNEXE MUNWILLER PAC RETRAIT GONFLEMENT (9.68Mo)

5.11.4 ANNEXE NIEDERENTZEN PAC RETRAIT GONFLEMENT (5.26Mo)

5.11.4 ANNEXE NIEDERHERGHEIM PAC RETRAIT GONFLEMENT (6.7Mo)

5.11.4 ANNEXE OBERENTZEN PAC RETRAIT GONFLEMENT (6.22Mo)

5.11.4 ANNEXE OBERHERGHEIM PAC RETRAIT GONFLEMENT (6.07Mo)

5.11.4 ANNEXE RÉGUISHEIM PAC RETRAIT GONFLEMENT (7.69Mo)

AVIS DE LA MRAE (6.45Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS MRAE (2.39Mo)

ANNEXE 1 - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS MRAE (3.85Mo)

ANNEXE 2 - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS MRAE (6.59Mo)

AVIS ARS (0.26Mo)

AVIS ARS ANNEXE 1 (10.71Mo)

AVIS ARS ANNEXE 2 (1.63Mo)

AVIS ARS ANNEXE 3 (4.34Mo)

AVIS ARS ANNEXE 4 (2.14Mo)

AVIS ARS ANNEXE 5 (21.69Mo)

AVIS ARS ANNEXE 6 (0.27Mo)

AVIS SCOT RHIN-VIGNOBLE-GRAND BALLON (0.4Mo)

AVIS DDT DU HAUT-RHIN (11.1Mo)

AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE (0.56Mo)

AVIS CCI ALSACE EUROMÉTROPOLE (0.11Mo)

AVIS COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (0.15Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 21 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "Communauté de Communes du Centre Haut-Rhin : projet de modification n°1 du PLUi".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Haut-Rhin (68)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Communauté de communes Centre Haut-Rhin

Adresse
6, Place de l’Eglise
68190 ENSISHEIM

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

À l'attention du commissaire enquêteur
Communauté de communes Centre Haut-Rhin
6, Place de l’Eglise
68190 ENSISHEIM