MOIRANS-EN-MONTAGNE : demande d'autorisation environnementale concernant la création d'une zone d'activités économiques « Les Quarrés », de la communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0_PAGE DE GARDE ET SOMMAIRE (0.51Mo)

1.1_19-322 ZA MOIRANS EN MONTAGNE PROJET_V.20251218 (2.36Mo)

1.2.1_19-322 PLAN SITUATION 1.25000 (4.6Mo)

1.2.2_19-322 EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (0.55Mo)

1.2.3_PARCELLAIRES (0.11Mo)

1.2.4_D391701(66-500E VUE GÉNÉRALE AVEC CORRIDOR (36.21Mo)

1.3_2023 - ZAE LES QUARRÉS - JUSTIFICATIF MAITRISE FONCIÈRE (4.67Mo)

1.4_ZAE QUARRES MANDAT DEPOT AEU 17.11.23 (0.07Mo)

2.1_19-322 ZA MOIRANS EN MONTAGNE ETUDE IMPACT_V.20251218 (22.27Mo)

2.2_19-322 ZA MOIRANS EN MONTAGNE RNT_V.20251218 (4.85Mo)

2.3_19-322 ZA MOIRANS EN MONTAGNE ANNEXES ETUDE IMPACT_V.20251218 (103.2Mo)

2.4_19-322 ZA MOIRANS EN MONTAGNE NPNT_V.20251218 (6.39Mo)

3.1_22-328 - DOC INDICENCE-INDICEE (9.4Mo)

3.2_19-322_DÉCISION_CAS_PAR_CAS (1.53Mo)

4_9-322 ZA MOIRANS EN MONTAGNE DÉFRICHEMENT_V.20251218 (12.6Mo)

5.1 DEMANDE DE DÉROGATION EXCEPTIONNELLE MOIRANS EN MONTAGNE V9 VF (35.43Mo)

5.2.1 CERFA ESP FAUNE (0.18Mo)

5.2.2 CERFA HAB (0.18Mo)

5.3.1 NCERFA_13614-01_DESTRHABITATFAUNE ZAC QUARRÉS (0.34Mo)

5.3.2 NCERFA_13616-01_CAPT ZAC QUARRÉ (0.33Mo)

5.3.3 NCERFA_13616-01_DESTRPERTFAUNE ZAC QUARRÉ (0.33Mo)

6.1.1 AVIS_DEFAVORABLE_CNPN_26032026 (0.77Mo)

6.1.2 MÉMOIRE EN RÉPONSE AVIS CNPN ZAE QUARRES (3.23Mo)

6.1.3 ANNEXE MÉMOIRE EN RÉPONSE RIIPM (1.56Mo)

6.2.1 AVIS MRAE _ZAE_QUARRES_MOIRANS_EN_MONTAGNE (1) (3.5Mo)

6.2.2 MÉMOIRE EN RÉPONSE MRAE 2026_05_13 (0.49Mo)

6.3 AVIS PNR (0.18Mo)

7. COMPTE RENDU DU 2 OCOTBRE 2025 (0.73Mo)

8.1 ARRETE EP ZA QUARRES (2.2Mo)

8.2 AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 29 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "MOIRANS-EN-MONTAGNE : demande d'autorisation environnementale concernant la création d'une zone d'activités économiques « Les Quarrés », de la communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Jura (39)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Mairie de Moirans-en-Montagne

Adresse
2 place Robert Monnier
39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Moirans-en-Montagne
2 place Robert Monnier
39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE