DOGNEVILLE : demande d'un permis de construire un projet de centrale solaire, présentée par la société SAS Centrale Solaire des Bianlouts

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 01:2026:ENV PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 06.01.2026 (1.03Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.07Mo)

250117_MRAE DOGNEVILLE (2.57Mo)

250122_AVIS DU MAIRE PC CS BIANLOUTS (0.17Mo)

250228_RÉPONSE MRAE DOGNEVILLE (2.33Mo)

251105_AVIS FAVORABLE CDPENAF PC DOGNEVILLE (0.3Mo)

251117_AVIS FAVORABLE EPA DOGNEVILLE (0.68Mo)

251204_ATTESTATION INDISPONIBILITÉ DEPOBIO V6_15JANVIER26 (0.22Mo)

PC_0A_CS BIANLOUTS_CERFA13409-14 SIGNÉ (2.53Mo)

PC_0B_CS BIANLOUTS_RECEPISSE S16061PC000539229 (0.32Mo)

PC_1_4_5_6_7_8_CS BIANLOUTS (21.32Mo)

PC_2A_CS BIANLOUTS_PLAN DE MASSE_FOND ORTHO (15.04Mo)

PC_2B_CS BIANLOUTS_PLAN DE MASSE_CADASTRE (1.82Mo)

PC_2C_CS BIANLOUTS_PLAN DE MASSE_AVANT PROJET (4.9Mo)

PC_2D_CS BIANLOUTS_PLAN DE MASSE_VEGETATION (9.79Mo)

PC_3A_CS BIANLOUTS_PLAN COUPE (0.52Mo)

PC_3B_CS BIANLOUTS_PLAN COUPE_DETAILS 2V13 (0.24Mo)

PC_3C_CS BIANLOUTS_PLAN COUPE_DETAILS 2V7 (0.24Mo)

PC_11A_CS BIANLOUTS_EIE (93.71Mo)

PC_11B_CS BIANLOUTS_VNEI (18Mo)

PC11C_CS BIANLOUTS_EPA_VF (15.11Mo)

PC_11D_CS BIANLOUTS_ETUDE ÉBLOUISSEMENT (3.27Mo)

PC_11E_CS BIANLOUTS_RNT EIE (9.95Mo)

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Siège de l'enquête publique

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Adresse
211, grande rue
88000 DOGNEVILLE

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À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Dogneville
211, grande rue
88000 DOGNEVILLE