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Il sera accessible du vendredi 6 février 2026 à 09:00 au lundi 9 mars 2026 à 17:00.
LARGILLAY-MARSONNAY : demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires (sables et graviers hors d'eau et de matériaux calcaires), présentée par la SAS Carrières de Largillay
L'enquête publique porte sur la demande d'autorisation environnementale concernant l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires (sables et graviers hors d'eau et de matériaux calcaires) sur le territoire de la commune de Largillay-Marsonnay, présentée par la SAS Carrières de Largillay.
La durée sollicitée est de 30 ans pour une production moyenne de 100 000 tonnes par an (production maximum de 120 000 tonnes par an). La masse total des matériaux commercialisables est de 2 200 400 tonnes dont 1 800 000 tonnes d'alluvions et 404 400 tonnes de matériaux calcaires.
La demande comporte notamment une demande pour une installation pour la protection de l'environnement et une demande de dérogation « espèces protégés ».
La carrière serait située à ciel ouvert au lieu dit « sur le Buisson », d'une superficie total de 9,27 ha.
L'enquête publique se déroulera du vendredi 6 février 2026 à 9h00 au lundi 9 mars 2026 à 17h00, soit pendant 32 jours consécutifs.
Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le lundi 9 mars 2026 à 17h00 précises.
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Arrêté n° DCL-BRGAE-3920260115-004 en date du 15 janvier 2026
Référence du Tribunal Administratif
Décision n°E25000113/25 en date du 5 janvier 2026 - Tribunal Administratif de BESANÇON
Commissaire enquêteur(rice)
Monsieur Dominique BAUD
Commissaire enquêteur(rice) suppléant(e)
Monsieur François GOUTTE TOQUET
Maître(s) d'ouvrage
SAS Carrières de Largillay