Contribution n°225 (Mairie de Varacieux)
Par Mme Isabelle MOUSSIER
Déposée le 5 juillet 2025 à 11h20
Déposée le 5 juillet 2025 à 11h20
Parcelles C567, 829, 824 et 826. Zone A au PLUi.
Objectif de détacher la partie sud de la parcelle C824 pour cession du bâtiment existant identifié au cadastre à usage d'habitat.
Simple renseignement.
Signature
Objectif de détacher la partie sud de la parcelle C824 pour cession du bâtiment existant identifié au cadastre à usage d'habitat.
Simple renseignement.
Signature
Contribution n°224 (Mairie de Varacieux)
Par M. Jean-Claude CHAMPON
Déposée le 5 juillet 2025 à 11h17
Déposée le 5 juillet 2025 à 11h17
Parcelle OE90 classée UD2.
Demande le classement des parcelles limitrophes OE88 et OE87 en zone UD2 et non en zone A.
Signature
Demande le classement des parcelles limitrophes OE88 et OE87 en zone UD2 et non en zone A.
Signature
Contribution n°223 (Mairie de Varacieux)
Par M. et Mme René REVOL et Mme Florence REVOL
Déposée le 5 juillet 2025 à 11h07
Déposée le 5 juillet 2025 à 11h07
Mme Florence REVOL agricultrice.
1- Parcelles AB172, 173, 179 et 181. Besoin pour l'exploitation agricole d'un hangar en fond de parcelle AB181 - risque d’inondation avec zone de prescriptions.
2- Parcelle AB53 - zone UD2 en façade de route des Chambarans et zone A en arrière de parcelle. Demandent à revenir à la limite entre les sous-parcelles AB53a et b.
3- Parcelles E399 et E400 - demandent le classement en zone urbanisable.
4- Parcelle AB84 - Emplacement Réservé pour cheminement piéton. Préconise de privilégier de sécuriser les piétons sur la route départementale et d’abandonner l'ER.
Sigantures
1- Parcelles AB172, 173, 179 et 181. Besoin pour l'exploitation agricole d'un hangar en fond de parcelle AB181 - risque d’inondation avec zone de prescriptions.
2- Parcelle AB53 - zone UD2 en façade de route des Chambarans et zone A en arrière de parcelle. Demandent à revenir à la limite entre les sous-parcelles AB53a et b.
3- Parcelles E399 et E400 - demandent le classement en zone urbanisable.
4- Parcelle AB84 - Emplacement Réservé pour cheminement piéton. Préconise de privilégier de sécuriser les piétons sur la route départementale et d’abandonner l'ER.
Sigantures
Contribution n°222 (Mairie de Varacieux)
Par M. et Mme LALANNE-MAGNE
Déposée le 5 juillet 2025 à 11h01
Déposée le 5 juillet 2025 à 11h01
1- Parcelle A225 chemin du Mouret - Zone A - Risque G2 traduit en zone d'interdiction au titre des risques. Simple renseignement.
2- Parcelles A348, A165 et A166 - Bâtiment identifié à caractère patrimonial sur A165 et 166. Demandent sur ces trois parcelles à bénéficier de la possibilité de changement de destination des bâtiments anciennement à usage agricole.
Signature
2- Parcelles A348, A165 et A166 - Bâtiment identifié à caractère patrimonial sur A165 et 166. Demandent sur ces trois parcelles à bénéficier de la possibilité de changement de destination des bâtiments anciennement à usage agricole.
Signature
Contribution n°221 (Mairie de Varacieux)
Par M. BODIN - SCI Les Genêts
Déposée le 5 juillet 2025 à 10h55
Déposée le 5 juillet 2025 à 10h55
Parcelles AE370, AE274 et AE195 (à Saint-Marcellin) Classées UX1.
Situées dans un secteur à vocation commerciale.
A vérifier que ce secteur UX1 entre dans le périmètre d'implantation commerciale délimité dans l'atlas des prescriptions commerciales - Tome 3 du règlement.
Signature
Situées dans un secteur à vocation commerciale.
A vérifier que ce secteur UX1 entre dans le périmètre d'implantation commerciale délimité dans l'atlas des prescriptions commerciales - Tome 3 du règlement.
Signature
Contribution n°220 (Mairie de Varacieux)
Par Jean-Paul BERRUYER
Déposée le 5 juillet 2025 à 10h52
Déposée le 5 juillet 2025 à 10h52
Parcelles B854 et B498 - Zone UC au projet de PLUi.
Simple renseignement.
Signature
Simple renseignement.
Signature
Contribution n°219 (Web)
Par SCI LE NEYRON
Déposée le 4 juillet 2025 à 21h42
Déposée le 4 juillet 2025 à 21h42
Bonjour,
Je représente la SCI le Neyron propriétaire de la parcelle de terrain cadastré 0D-0614 au hameau des Veyrets d’une surface de 6 330 m².
Ce terrain comporte une surface classée en zone constructible (UB1d’une surface de 1300 m²) ; le reste de la parcelle est classée zone agricole, elle n’est plus exploitée (accès et surface réduits).
Nous avons eu plusieurs projets de construction avec différentes personnes (municipalité, professionnel et particulier) durant ces dernières années et malheureusement, nous n’avons jamais pu implanter une maison en respectant les contraintes de la zone constructible.
Pourtant cette parcelle à des dispositions pour pouvoir construire :
- Une voie d’accès existante.
- Les viabilisations en limite
- Il est plat sur sa majeure partie.
Le projet d’achat, par la municipalité, pour une réflexion d’implantation d’habitats légers ne va pas aboutir. La proposition de classement UD3h n’est plus adaptée.
Le terrain est partagé en deux, dans sa diagonale, par une conduite forcée avec une servitude.
De ce fait, nous souhaiterions que la surface de couleur blanche (UB1) environs 4 000m² sur le plan, puisse passer constructible « classique ». Ainsi nous pourrions réaliser la division de cette parcelle en diagonale le long de la tuyauterie (contrainte jointe des distances) et ainsi pouvoir y construire 2 maisons.
Dans l’attente de votre réponse, que nous espérons favorable, nous vous remercions par avance de l’attention toute particulière que vous porterez à notre demande.
Je représente la SCI le Neyron propriétaire de la parcelle de terrain cadastré 0D-0614 au hameau des Veyrets d’une surface de 6 330 m².
Ce terrain comporte une surface classée en zone constructible (UB1d’une surface de 1300 m²) ; le reste de la parcelle est classée zone agricole, elle n’est plus exploitée (accès et surface réduits).
Nous avons eu plusieurs projets de construction avec différentes personnes (municipalité, professionnel et particulier) durant ces dernières années et malheureusement, nous n’avons jamais pu implanter une maison en respectant les contraintes de la zone constructible.
Pourtant cette parcelle à des dispositions pour pouvoir construire :
- Une voie d’accès existante.
- Les viabilisations en limite
- Il est plat sur sa majeure partie.
Le projet d’achat, par la municipalité, pour une réflexion d’implantation d’habitats légers ne va pas aboutir. La proposition de classement UD3h n’est plus adaptée.
Le terrain est partagé en deux, dans sa diagonale, par une conduite forcée avec une servitude.
De ce fait, nous souhaiterions que la surface de couleur blanche (UB1) environs 4 000m² sur le plan, puisse passer constructible « classique ». Ainsi nous pourrions réaliser la division de cette parcelle en diagonale le long de la tuyauterie (contrainte jointe des distances) et ainsi pouvoir y construire 2 maisons.
Dans l’attente de votre réponse, que nous espérons favorable, nous vous remercions par avance de l’attention toute particulière que vous porterez à notre demande.
Documents joints
Contribution n°218 (Web)
Par Potié Jean-Claude
Déposée le 4 juillet 2025 à 18h04
Déposée le 4 juillet 2025 à 18h04
Je demande que la parcelle B0004 sur la commune d'Izeron reste classée en zone A agricole conformément à la clause suspensive de l'acte de vente de la SAFER ( durée portée de 15 ans à 25 ans à compter de 2016) la proximité d'un établissement de santé ( Résidence du Perron à 300 m) .
Document joint
Contribution n°217 (Mairie de Saint-Quentin-sur-Isère)
Par Jean-Claude BROTE, gérant SCI de Romanetière
Déposée le 30 juin 2025 à 16h27
Déposée le 30 juin 2025 à 16h27
Propriétaire des parcelles, A.I 503 et 506, lieu-dit Romanetière
Il était possible de construire une maison d'habitation dans l'ancienne zone U. Désormais il n'est possible que des industries et des entrepôts de moins de 500 m². Alors que tout autour. Il n'y a que des maisons d'habitation.
Pouvez-vous modifier le règlement pour une maison d'habitation ?
Signature
Il était possible de construire une maison d'habitation dans l'ancienne zone U. Désormais il n'est possible que des industries et des entrepôts de moins de 500 m². Alors que tout autour. Il n'y a que des maisons d'habitation.
Pouvez-vous modifier le règlement pour une maison d'habitation ?
Signature
Contribution n°216 (Mairie de Saint-Quentin-sur-Isère)
Par Jérôme RODOT
Déposée le 30 juin 2025 à 16h23
Déposée le 30 juin 2025 à 16h23
Propriétaire, 1264/1266/1267. Section C.
Je suis venu vérifier le zonage agricole du secteur, même comme non agriculteurs. Je souhaite pouvoir édifier une piscine avec pool house , un hangar attenant au séchoir pour stocker de la paille et du foin pour mon cheval d'agrément
Je suis venu vérifier le zonage agricole du secteur, même comme non agriculteurs. Je souhaite pouvoir édifier une piscine avec pool house , un hangar attenant au séchoir pour stocker de la paille et du foin pour mon cheval d'agrément
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