Les contributions

Contribution n°192 (Mairie de Saint-Sauveur)

Par M. Nicolas ISERABLE
Déposée le 3 juillet 2025 à 16h23
Saint-Marcellin, chemin des Plantées, parcelle ZA 266.
Demande une extension de la zone UD3 limitrophe au titre des dents creuses.
Signature
Saint-Marcellin, chemin des Plantées, parcelle ZA 266.
Demande une extension de la zone UD3 limitrophe au titre des dents creuses.
Signature

Contribution n°191 (Mairie de Saint-Sauveur)

Par M. Nicolas ISERABLE
Déposée le 3 juillet 2025 à 16h18
Parcelles E 33 et E 1426 à Chatte. Zone A et en ZAP
Agriculteur en cessation d'activité.
Souhaite avoir la possibilité d'utiliser [...]
Parcelles E 33 et E 1426 à Chatte. Zone A et en ZAP
Agriculteur en cessation d'activité.
Souhaite avoir la possibilité d'utiliser le siège d'exploitation à des fins autres que l'agriculture : habitat, commerce, activités artisanales, évènementiel.
Demande à bénéficier du changement de destination des bâtiments agricoles.
Signature

Contribution n°190 (Mairie de Saint-Sauveur)

Par M. et Mme ARGOUD
Déposée le 3 juillet 2025 à 16h15
Parcelle ZE 8, zone A, simple renseignement.
Signatures

Contribution n°189 (Mairie de Saint-Sauveur)

Par M. Robert DAVID et Mme Paule DAVID
Déposée le 3 juillet 2025 à 16h07
Parcelles A 1629, 2530, 2529 et 2527b, actuellement en zone A.
Demandent le classement de ces parcelles en zone U.
Signatures

Contribution n°188 (Mairie de Saint-Sauveur)

Par M. Pierre DAVID et M. Sandra DAVID
Déposée le 3 juillet 2025 à 15h59
Parcelles A 249 et A 517, demandent à bénéficier du changement de destination des bâtiments anciennement agricoles.
Parcelles A 773, [...]
Parcelles A 249 et A 517, demandent à bénéficier du changement de destination des bâtiments anciennement agricoles.
Parcelles A 773, 247, 248, 517 et 249, demandent le classement en zone U.
Signatures

Contribution n°187 (Mairie de Saint-Antoine-l’Abbaye)

Par Mme Brigitte GARRIONE
Déposée le 3 juillet 2025 à 15h53
Parcelle WD 68 route de Chatte.
Demande le classement en zone constructible de la parcelle.
+ renseignements sur diverses parcelles.
Signature
Parcelle WD 68 route de Chatte.
Demande le classement en zone constructible de la parcelle.
+ renseignements sur diverses parcelles.
Signature

Contribution n°186 (Mairie de Saint-Antoine-l’Abbaye)

Par M. Rolland EFFANTIN
Déposée le 3 juillet 2025 à 15h50
Parcelles 83 et 84 section non connue.
Sollicite la possibilité de bénéficier du changement de destination des bâtiments anciennement [...]
Parcelles 83 et 84 section non connue.
Sollicite la possibilité de bénéficier du changement de destination des bâtiments anciennement agricoles.
Signature

Contribution n°185 (Mairie de Saint-Antoine-l’Abbaye)

Par Mme Pauline ARTHAUD
Déposée le 3 juillet 2025 à 15h46
Parcelles A 370, 373, 337 et 833.
Sollicite la possibilité de bénéficier du changement de destination des bâtiments anciennement agricoles.
Signature
Parcelles A 370, 373, 337 et 833.
Sollicite la possibilité de bénéficier du changement de destination des bâtiments anciennement agricoles.
Signature

Contribution n°184 (Mairie de Saint-Antoine-l’Abbaye)

Anonyme
Déposée le 3 juillet 2025 à 15h45
Renseignement sur parcelles

Contribution n°183 (Mairie de Saint-Antoine-l’Abbaye)

Par M. Gérard VIVIER
Déposée le 3 juillet 2025 à 15h40
1- parcelle A 166 à St Antoine l'Abbaye, zone Ap au PLUi ;
2- Saint Appolinard parcelle C 630, 185 chemin de Colombet, zone A.
Sollicite [...]
1- parcelle A 166 à St Antoine l'Abbaye, zone Ap au PLUi ;
2- Saint Appolinard parcelle C 630, 185 chemin de Colombet, zone A.
Sollicite pour ces deux parcelles la possibilité de changer la destination des bâtiments agricoles.
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