Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.26Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.02Mo)

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (116.7Mo)

ÉTUDE D'IMPACT ET RÉSUMÉ NON-TECHNIQUE (0.89Mo)

AVIS DE LA MRAE DU 20 JUIN 2023 - CARRIÈRE ROUZAT GANNAT (0.7Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS MRAE (4.32Mo)

AVIS SEHN PPN DU 02/01/2023 (1Mo)

AVIS DDT DU 05/01/2023 (0.08Mo)

AVIS ARS DU 06/01/2023 (0.3Mo)

AVIS SMAP DU 12/01/2023 (1.02Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "GANNAT : demande d'autorisation environnementale présentée par SARL SEMONSAT FILS CARRIERES TP en vue du renouvellement avec extension de la carrière à ciel ouvert de roches massives, sise au lieu-dit « Ferme de Rouzat »".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Gannat

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