Contribution n°16 (Web)
Anonyme
Déposée le 10 avril 2024 à 21h49
Déposée le 10 avril 2024 à 21h49
une voie verte sur la voie ferrée St-Claude-Oyonnax.
une voie verte le long de la Bienne traversant St-Claude.
réfection du site des gorges de l'Abime.
une voie verte le long de la Bienne traversant St-Claude.
réfection du site des gorges de l'Abime.
Contribution n°15 (Web)
Par Bouillier Pascale
Déposée le 2 avril 2024 à 15h22
Déposée le 2 avril 2024 à 15h22
Mesdames et Messieurs,
Cette contribution s’appuie sur les arguments développés dans le recours gracieux déposé par la Sous-Préfecture de Saint-Claude le 28 août 2023 à l’encontre du projet d’aménagement de lotissement du Manon (commune de Septmoncel - Les Molunes) :
"Je vous informe que la commune de Septmoncel-les-Molunes est soumise aux dispositions de la loi Montagne, de norme supérieure à tout plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur sur la commune. La zone AUt créer dans le PLU contrevient aux dispositions de cette loi dans la mesure où l'ouverture à l'urbanisation doit être prévue en continuité des villages et des bourgs.
En outre, la prescription n°71 du schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Haut-Jura précise "que dans les hameaux, les documents d'urbanisme doivent localiser leur développement en continuité des enveloppes urbaines existantes, sous réserve que l'extension programmée soit équilibrée et cohérente avec le nombre de constructions déjà existantes à usage d'habitation et les caractéristiques du tissu urbain ainsi que s'il est justifié que les centralités principales et secondaires ne peuvent pas ou plus accueillir de nouveaux projets d'urbanisation en enveloppe urbaine, ni en extension."
Or la zone AUt au Manon représente une surface de 1,2 hectares qui en raison de sa topographie peut accueillir environ une quinzaine de constructions, alors que le hameau ne compte environ que 25 constructions à usage d'habitation.
Cette opération d'aménagement parait donc disproportionnée au regard de la faible densité batie dans le hameau du Manon et donc incompatible avec la loi montagne et le SCOT du Haut-Jura."
Nous pouvons y lire que cette zone constructible classé AUt (aménagement touristique) au PLU de 2010 contrevient à la loi Montagne (Art L122-5 et L122-5-1), et de plus ne respecte pas le SCOT du Haut-Jura.
Nous prenons donc acte du fait que cette zone - et les autres zones constructibles - du Manon va redevenir dans le PLUi une zone agricole ou naturelle inconstructible, et comptons sur le Maire pour faire usage du refus ou du sursis à statuer d'ici à l’adoption du PLUI afin de ne pas signer à nouveau un permis d'aménager qui sera entaché d'illégalité.
Aussi, nous appelons dans cette phase diagnostic à la réalisation et la publication d'un inventaire systématique des zones AU (A Urbaniser) existantes sur le territoire de la communauté de communes, pour évaluer leur respect de la loi et si elles y contreviennent, les reclasser dès les premières ébauches de zonage du PLUi.
Meilleures salutations,
Pascale
Cette contribution s’appuie sur les arguments développés dans le recours gracieux déposé par la Sous-Préfecture de Saint-Claude le 28 août 2023 à l’encontre du projet d’aménagement de lotissement du Manon (commune de Septmoncel - Les Molunes) :
"Je vous informe que la commune de Septmoncel-les-Molunes est soumise aux dispositions de la loi Montagne, de norme supérieure à tout plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur sur la commune. La zone AUt créer dans le PLU contrevient aux dispositions de cette loi dans la mesure où l'ouverture à l'urbanisation doit être prévue en continuité des villages et des bourgs.
En outre, la prescription n°71 du schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Haut-Jura précise "que dans les hameaux, les documents d'urbanisme doivent localiser leur développement en continuité des enveloppes urbaines existantes, sous réserve que l'extension programmée soit équilibrée et cohérente avec le nombre de constructions déjà existantes à usage d'habitation et les caractéristiques du tissu urbain ainsi que s'il est justifié que les centralités principales et secondaires ne peuvent pas ou plus accueillir de nouveaux projets d'urbanisation en enveloppe urbaine, ni en extension."
Or la zone AUt au Manon représente une surface de 1,2 hectares qui en raison de sa topographie peut accueillir environ une quinzaine de constructions, alors que le hameau ne compte environ que 25 constructions à usage d'habitation.
Cette opération d'aménagement parait donc disproportionnée au regard de la faible densité batie dans le hameau du Manon et donc incompatible avec la loi montagne et le SCOT du Haut-Jura."
Nous pouvons y lire que cette zone constructible classé AUt (aménagement touristique) au PLU de 2010 contrevient à la loi Montagne (Art L122-5 et L122-5-1), et de plus ne respecte pas le SCOT du Haut-Jura.
Nous prenons donc acte du fait que cette zone - et les autres zones constructibles - du Manon va redevenir dans le PLUi une zone agricole ou naturelle inconstructible, et comptons sur le Maire pour faire usage du refus ou du sursis à statuer d'ici à l’adoption du PLUI afin de ne pas signer à nouveau un permis d'aménager qui sera entaché d'illégalité.
Aussi, nous appelons dans cette phase diagnostic à la réalisation et la publication d'un inventaire systématique des zones AU (A Urbaniser) existantes sur le territoire de la communauté de communes, pour évaluer leur respect de la loi et si elles y contreviennent, les reclasser dès les premières ébauches de zonage du PLUi.
Meilleures salutations,
Pascale
Documents joints
Contribution n°14 (Web)
Par CATHERINE
Déposée le 5 mars 2024 à 16h01
Déposée le 5 mars 2024 à 16h01
Toilettes publiques et accueil touristique:
Sur deux sites très fréquentés La Borne au Lion et départ canyoning de Serger à St-Claude, j'ai constaté l'absence de toilettes à Serger, aucune indication à la Borne au Lion si bien que les sous bois sont très "agrémentés". Je pense que le manque de toilettes publiques est un problème général auquel il faudrait répondre.
Qualité du travail lors d'intervention en milieux naturels ; On constate des travaux très traumatisants pour l'environnement ou tout simplement pour l'agrément de l'usager. Par exemple, création d'une piste forestière pour sortir quelques troncs au lieu dit fontaine aux oiseaux à Saint-Claude, création d'une piste de vélo VTT en plein bois pour un évènement d'un week-end...
Peut-il y avoir des notions de "qualité" d'intervention d'imposer lors de travaux forestiers?
Sur deux sites très fréquentés La Borne au Lion et départ canyoning de Serger à St-Claude, j'ai constaté l'absence de toilettes à Serger, aucune indication à la Borne au Lion si bien que les sous bois sont très "agrémentés". Je pense que le manque de toilettes publiques est un problème général auquel il faudrait répondre.
Qualité du travail lors d'intervention en milieux naturels ; On constate des travaux très traumatisants pour l'environnement ou tout simplement pour l'agrément de l'usager. Par exemple, création d'une piste forestière pour sortir quelques troncs au lieu dit fontaine aux oiseaux à Saint-Claude, création d'une piste de vélo VTT en plein bois pour un évènement d'un week-end...
Peut-il y avoir des notions de "qualité" d'intervention d'imposer lors de travaux forestiers?
Contribution n°13 (Web)
Par Olivier FRANCOIS
Déposée le 12 février 2024 à 14h38
Déposée le 12 février 2024 à 14h38
Bonjour, en tant qu'acteur engagé de l'aménagement du territoire de la communauté de commune Haut-Jura Saint-Claude et producteur sur son territoire de végétaux estampillés "Marque Valeur Parc Naturel Régional", je souhaite être invité à m'exprimer et échanger avec le comité de pilotage comme sans doute de nombreux autres acteurs lors de la phase d'élaboration du PLUi. Pouvez vous organiser une réunion invitant les acteurs de l'aménagement et de l'entretien du territoire à se réunir avec votre copil ?
Merci de votre bienveillance.
Olivier FRANCOIS
Merci de votre bienveillance.
Olivier FRANCOIS
Contribution n°12 (Web)
Par ROYER épouse FERNON Martine
Déposée le 31 janvier 2024 à 12h24
Déposée le 31 janvier 2024 à 12h24
Mesdames, messieurs les élu.es et responsables administratifs de l’élaboration du PLUi de la
CCHJSC :
Il apparaît administrativement fondé d’inclure la parcelle 541 ZB 0102 et les contigües dans
un DOSSIER DE CONCERTATION schématisé par les Orientations d’Aménagement et
d’Orientation (OAP) conformément à l’article L151-6-1 du code de l’urbanisme issu de
l’article 200 de la loi Climat est résilience du 22 août 2021 :
« Les orientations d'aménagement et de programmation définissent, en cohérence avec le
projet d'aménagement et de développement durables, un échéancier prévisionnel d'ouverture
à l'urbanisation des zones à urbaniser et de réalisation des équipements correspondant à
chacune d'elles, le cas échéant. »
La zone cadastrale dudit règlement serait la suivante : plan de zone type ZONE UB (zone à
vocation essentiellement résidentielle, située en extension du centre du village, et
composée très majoritairement d’habitat individuel isolé ou constitué sous forme de
lotissements).
Le 02 février 1970, la commune de VALFIN-LÈS-SAINT-CLAUDE (juridiquement
responsable avant le transfert de compétences en 1974 suite à son absorption par Saint
Claude) et la Préfecture du Jura ont entériné la création du règlement de lotissement à
usage d’habitation de la Société Civile Immobilière (SCI) « Cheminots bourguignons »
sur des parcelles nommées administrativement lieu-dit « LA FOUILLEUSE » par les services
fiscaux du Cadastre (MAJIC). Les documents notariés précisent les lots concernés, dont le lot n°11 transmis à M. ROYER André et aux hypothèques le 15/02/1978. Ce lotissement a été doté de : - signalétique urbaine réglementaire mentionnant « rue des bourguignons » ; - borne incendie réglementaire (article L-2225-1 CGCT et décret n°2015-235 du 27 février
2015 prescrivant moins de 400 mètres pour la Défense extérieure contre l’incendie (DECI) en
zone rurale entre point d’eau et parcelle) devant parcelle 0098 ;
- ligne moyenne tension EDF desservant les parcelles ;
- arrivée d’eau facturée et tout à l’égout :
Aucun équipement n’est nécessaire (eau, EDF, égouts) car ceux-ci sont préexistants depuis 1970.
Le lotissement s’étend le long de la RUE DES BOURGUIGNONS partant du hameau « LES
FRÊTES » le long de la RD 437 jusqu’au lieu-dit LES BARAQUES.
- En ZB (0096 -0133) : les parcelles 0098-0099, 0101, 0132 et 0133 sont construites.
- En AC (0188 – 0196) : les parcelles 0188, 0192-0193 et 0196 sont construites.
-> La parcelle 541 ZB 102 est entourée de trois parcelles construites (0098-0099, 0100
0101, 0193-0196) sur quatre (parcelle contigüe 0103 non construite).
Le terrain a été rendu inconstructible postérieurement (1979 vraisemblablement) et classé en zonage AU2 régi par les dispositions applicables aux zones agricoles.
Le PLUi respectera le DOO et PADD du Haut-Jura pour les normes de constructions
respectueuse de l’environnement et du paysage.
Je compte sur l’implication de tous les élus pour convaincre les services déconcentrés
de l’État (DDT) et les commissions rattachées (CDNPS, CDPENAF) de la pertinence de
développement durable et raisonné de ces espaces conformément à l’article L112-1 du Code
de l’urbanisme, dans le respect de la loi du 09 janvier 1985 de protection de la montagne,
complétée récemment par la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de
développement et de protection des territoires de montagne, et de la loi d’avenir pour
l’agriculture, l’alimentation et la forêt (LAAAF) du 13 octobre 2014.
CCHJSC :
Il apparaît administrativement fondé d’inclure la parcelle 541 ZB 0102 et les contigües dans
un DOSSIER DE CONCERTATION schématisé par les Orientations d’Aménagement et
d’Orientation (OAP) conformément à l’article L151-6-1 du code de l’urbanisme issu de
l’article 200 de la loi Climat est résilience du 22 août 2021 :
« Les orientations d'aménagement et de programmation définissent, en cohérence avec le
projet d'aménagement et de développement durables, un échéancier prévisionnel d'ouverture
à l'urbanisation des zones à urbaniser et de réalisation des équipements correspondant à
chacune d'elles, le cas échéant. »
La zone cadastrale dudit règlement serait la suivante : plan de zone type ZONE UB (zone à
vocation essentiellement résidentielle, située en extension du centre du village, et
composée très majoritairement d’habitat individuel isolé ou constitué sous forme de
lotissements).
Le 02 février 1970, la commune de VALFIN-LÈS-SAINT-CLAUDE (juridiquement
responsable avant le transfert de compétences en 1974 suite à son absorption par Saint
Claude) et la Préfecture du Jura ont entériné la création du règlement de lotissement à
usage d’habitation de la Société Civile Immobilière (SCI) « Cheminots bourguignons »
sur des parcelles nommées administrativement lieu-dit « LA FOUILLEUSE » par les services
fiscaux du Cadastre (MAJIC). Les documents notariés précisent les lots concernés, dont le lot n°11 transmis à M. ROYER André et aux hypothèques le 15/02/1978. Ce lotissement a été doté de : - signalétique urbaine réglementaire mentionnant « rue des bourguignons » ; - borne incendie réglementaire (article L-2225-1 CGCT et décret n°2015-235 du 27 février
2015 prescrivant moins de 400 mètres pour la Défense extérieure contre l’incendie (DECI) en
zone rurale entre point d’eau et parcelle) devant parcelle 0098 ;
- ligne moyenne tension EDF desservant les parcelles ;
- arrivée d’eau facturée et tout à l’égout :
Aucun équipement n’est nécessaire (eau, EDF, égouts) car ceux-ci sont préexistants depuis 1970.
Le lotissement s’étend le long de la RUE DES BOURGUIGNONS partant du hameau « LES
FRÊTES » le long de la RD 437 jusqu’au lieu-dit LES BARAQUES.
- En ZB (0096 -0133) : les parcelles 0098-0099, 0101, 0132 et 0133 sont construites.
- En AC (0188 – 0196) : les parcelles 0188, 0192-0193 et 0196 sont construites.
-> La parcelle 541 ZB 102 est entourée de trois parcelles construites (0098-0099, 0100
0101, 0193-0196) sur quatre (parcelle contigüe 0103 non construite).
Le terrain a été rendu inconstructible postérieurement (1979 vraisemblablement) et classé en zonage AU2 régi par les dispositions applicables aux zones agricoles.
Le PLUi respectera le DOO et PADD du Haut-Jura pour les normes de constructions
respectueuse de l’environnement et du paysage.
Je compte sur l’implication de tous les élus pour convaincre les services déconcentrés
de l’État (DDT) et les commissions rattachées (CDNPS, CDPENAF) de la pertinence de
développement durable et raisonné de ces espaces conformément à l’article L112-1 du Code
de l’urbanisme, dans le respect de la loi du 09 janvier 1985 de protection de la montagne,
complétée récemment par la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de
développement et de protection des territoires de montagne, et de la loi d’avenir pour
l’agriculture, l’alimentation et la forêt (LAAAF) du 13 octobre 2014.
Document joint
Contribution n°11 (Web)
Par remi
Déposée le 23 janvier 2024 à 08h13
Déposée le 23 janvier 2024 à 08h13
Je souhaiterai rendre constructible une partie de parcelle dont je suis le propriétaire sur la commune de septmoncel. Pour permettre l’installation à coût raisonnable de jeunes couples dans le secteur septmoncel les molunes.
Documents joints
Contribution n°10 (Web)
Par Charles G
Déposée le 9 décembre 2023 à 15h15
Déposée le 9 décembre 2023 à 15h15
Bonjour,
J'ai entendu parler d'un projet de développement de petites habitations genre tiny house dans la combe de Tressus. Sur la commune de Saint-Claude.
Or il s'agit de la tête du bassin versant du ruisseau "Le Grosdar'. Cela en est même la source.
C'est un milieu sensible a protéger a tout prix. Je peux affirmer que de nouvelles constructions seraient un désastre pour le milieu aquatique déja fort malmené par les sécheresses.
J'ai grandi non loin et ça fait maintenant une dizaine d'année que j'arpente les environs en toute saisons. Le hameau de "La main Morte" situé plus en aval s'est repeuplé sur ces deux, trois dernières années de façon drastique ! pratiquement toutes les maisons du coin sont habités maintenant et presque aucune n'a de fosse septique aux normes...
J'ai pu constater l'impact que ça a sur le ruisseau... Avec les mêmes débits d'eau qu’auparavant, il y a maintenant un gros développement d'algues et moins de vie aquatique... Il n'y a qu'a regarder sous le pont de la Main Morte en été, le fond est complètement colmaté. 5 fois moins de truites qu'en 2020... C'est la où une grosse partie des eaux usées des habitations s'écoulent.
Sur une combe aussi petite est sensible chaque construction a un impact négatif sur la nature.
Préservons ces beaux espaces. Gardons les le plus sauvage possible.
Plus de gens signifie que ce lieu finirait dégradé et perdrait tout son charme.
Regardez ce qui se passe ailleurs comme en haute Savoie, maintenant ils s'en mordent les doigts et veulent faire machine arrière. Arrêtons de répéter les mêmes erreurs.
J'ai entendu parler d'un projet de développement de petites habitations genre tiny house dans la combe de Tressus. Sur la commune de Saint-Claude.
Or il s'agit de la tête du bassin versant du ruisseau "Le Grosdar'. Cela en est même la source.
C'est un milieu sensible a protéger a tout prix. Je peux affirmer que de nouvelles constructions seraient un désastre pour le milieu aquatique déja fort malmené par les sécheresses.
J'ai grandi non loin et ça fait maintenant une dizaine d'année que j'arpente les environs en toute saisons. Le hameau de "La main Morte" situé plus en aval s'est repeuplé sur ces deux, trois dernières années de façon drastique ! pratiquement toutes les maisons du coin sont habités maintenant et presque aucune n'a de fosse septique aux normes...
J'ai pu constater l'impact que ça a sur le ruisseau... Avec les mêmes débits d'eau qu’auparavant, il y a maintenant un gros développement d'algues et moins de vie aquatique... Il n'y a qu'a regarder sous le pont de la Main Morte en été, le fond est complètement colmaté. 5 fois moins de truites qu'en 2020... C'est la où une grosse partie des eaux usées des habitations s'écoulent.
Sur une combe aussi petite est sensible chaque construction a un impact négatif sur la nature.
Préservons ces beaux espaces. Gardons les le plus sauvage possible.
Plus de gens signifie que ce lieu finirait dégradé et perdrait tout son charme.
Regardez ce qui se passe ailleurs comme en haute Savoie, maintenant ils s'en mordent les doigts et veulent faire machine arrière. Arrêtons de répéter les mêmes erreurs.
Contribution n°9 (Web)
Par Blanc Jean-Luc
Déposée le 21 novembre 2023 à 17h35
Déposée le 21 novembre 2023 à 17h35
Nous résidons à La Pesse dans une maison sur 3 niveaux. Avançant dans l'âge nous souhaitons vivre à l'avenir dans un plain pied. Nous sommes propriétaires d'un terrain sur "Les Couloirs" SectionB parcelle n°582, classée agricole sur laquelle se trouvent deux ruines cadastrées dont l'une en bordure de voie communale goudronnée à proximité du réseau électrique et téléphonique. nous aimerions redonner vie à ce lieu jadis habité. Notre souhait serait le reclassement d' une partie de la parcelle en zone constructible .
Document joint
Contribution n°8 (Web)
Anonyme
Déposée le 4 novembre 2023 à 16h20
Déposée le 4 novembre 2023 à 16h20
Bonjour
Il serait totalement aberrant de permettre des constructions neuves supplémentaires dans la combe de Tressus.
C’est un endroit qui doit rester «sauvage ».
Le Haut-Jura va devenir comme la Haute-Savoie surpeuplée, que ces derniers quittent pour des endroits préservés.
Ne faisons pas la même erreur.
Bien cordialement
Il serait totalement aberrant de permettre des constructions neuves supplémentaires dans la combe de Tressus.
C’est un endroit qui doit rester «sauvage ».
Le Haut-Jura va devenir comme la Haute-Savoie surpeuplée, que ces derniers quittent pour des endroits préservés.
Ne faisons pas la même erreur.
Bien cordialement
Contribution n°7 (Web)
Anonyme
Déposée le 4 novembre 2023 à 16h19
Déposée le 4 novembre 2023 à 16h19
Bonjour
Il serait totalement aberrant de permettre des constructions neuves supplémentaires dans la combe de Tressus.
C’est un endroit qui doit rester «sauvage ».
Le Haut-Jura va devenir comme la Haute-Savoie surpeuplée, que ces derniers quittent pour des endroits préservés.
Ne faisons pas la même erreur.
Bien cordialement
Il serait totalement aberrant de permettre des constructions neuves supplémentaires dans la combe de Tressus.
C’est un endroit qui doit rester «sauvage ».
Le Haut-Jura va devenir comme la Haute-Savoie surpeuplée, que ces derniers quittent pour des endroits préservés.
Ne faisons pas la même erreur.
Bien cordialement
Apportez votre contribution :
Déposer une contribution