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Registres du département 6 (Alpes-Maritimes)

Enquêtes publiques du département 6 (Alpes-Maritimes)

  • L'enquête publique porte conjointement sur la révision générale du PLU de la commune de Valbonne et des zonages d'assainissement. L'enquête publique se déroulera mercredi 18 août 2021 à 8 heures 30 au vendredi 24 septembre 2021 à 17 heures. Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le vendredi 24 septembre 2021 à 17 heures précises.
    VALBONNE : zonages d'assainissement de la commune
    Du 18/08/2021 au 24/09/2021
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Le Maire de Valbonne a ordonné l'ouverture d'une enquête publique portant conjointement sur la révision générale du PLU de la commune de Valbonne et des zonages d'assainissement. L'enquête publique se déroulera mercredi 18 août 2021 à 8 heures 30 au vendredi 24 septembre 2021 à 17 heures. Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le vendredi 24 septembre 2021 à 17 heures précises.
    VALBONNE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 18/08/2021 au 24/09/2021
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • L'enquête publique porte sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de TOUËT-SUR-VAR. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables repose sur deux orientations : - Orientation n°1 : Prendre en compte les enjeux écologiques, paysagers et patrimoniaux - Orientation n°2 : Permettre un développement urbain cohérent de Touët-sur-Var au regard de ses atouts Cette enquête publique se déroulera du lundi 07 juin 2021 à 8h30 au vendredi 09 juillet 2021 à 16h30. Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le vendredi 09 juillet 2021 à 16h30 précises.
    TOUËT-SUR-VAR : élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
    Du 07/06/2021 au 09/07/2021
    Provence-Alpes-Côte d'Azur