Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0_ZONAGE DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMÉRATION (3.21Mo)

1_ANNEXE 1_ZONAGE PLUVIAL_EXEMPLES DE DIMENSIONNEMENTS D’ESPACES DE GESTION DES (0.82Mo)

2A_ANNEXE 2A_ZONAGE PLUVIAL - NOTICE EXPLICATIVE DU DOCUMENT DE ZONAGE-TAMPON (2.75Mo)

2B_ANNEXE 2B_ZONAGE PLUVIAL - NOTICE CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE-TAMPON (0.73Mo)

3_ANNEXE 3_ZONAGE PLUVIAL - DONNÉES PLUVIOMÉTRIQUES LOCALES-TAMPON (0.04Mo)

LIEN VERS LA CARTE EN LIGNE DU ZONAGE PLUVIAL

Ce lien est identique à la pièce n°5 du présent dossier.

4A_ANNEXE 4_ZONAGE PLUVIAL - PLAN RÉSEAU EP_PAGES 01 À 17-TAMPON (30.71Mo)

4B_ANNEXE 4_ZONAGE PLUVIAL - PLAN RÉSEAU EP_PAGES 18 À 34-TAMPON (46.88Mo)

5A_ANNEXE 5_ZONAGE PLUVIAL - PLAN DE ZONAGE_PAGES 01 À 17-TAMPON (22.78Mo)

5B_ANNEXE5_ZONAGE PLUVIAL - PLAN DE ZONAGE_PAGES 18 À 31-TAMPON (18.54Mo)

6_ANNEXE6_ZONAGE PLUVIAL - NOTICE EXPLICATIVE CONSTRUCTION ZONE FLUCTUATION -T (0.76Mo)

7_DÉCISION MRAE - ZONAGE EP_GMVA_250917 (0.15Mo)

8_DÉLIBÉRATION 38 - ARRÊT ZONAGE EP_251218 (0.2Mo)

9_ARRÊTÉ D'ENQUÊTE PUBLIQUE - ZONAGE EP (2Mo)

10_AFFICHE - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE - ZONAGE PLUVIAL_A2 (0.07Mo)

BORDEREAU D’ADJONCTION DE PIÈCES (0.36Mo)

ADJONCTION1_5C_ANNEXE_ZONAGE PLUVIAL - PLAN DE ZONAGE_PAGES 32 À 34 (5.76Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 11 jours.

A propos