Documents de présentation

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ARRÊTÉ N°2025-05 D'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 25.07.2025 (2.47Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.2Mo)

0. PIÈCES DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.05Mo)

1. SCOT BVA - PROJET D’AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (PAS) (33.65Mo)

2.1 SCOT BVA - DOCUMENT D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS (DOO) (45.36Mo)

2.2 SCOT BVA - DOCUMENT D’AMÉNAGEMENT ARTISANAL COMMERCIAL ET LOGISTIQUE (DAACL) (17.97Mo)

3.1A. SCOT BVA - ANNEXE 3.1A DIAGNOSTIC - PARTIE 1:2 (69.81Mo)

3.1A. SCOT BVA - ANNEXE 3.1A DIAGNOSTIC - PARTIE 2:2 (70.48Mo)

3.1B. SCOT BVA - ANNEXE 3.1B ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT (EIE) - PARTIE 1:2 (95.51Mo)

3.1B. SCOT BVA - ANNEXE 3.1B ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT (EIE) - PARTIE 2:2 (83.49Mo)

3.2 SCOT BVA - ANNEXE 3.2 ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (115.53Mo)

3.3 SCOT BVA - ANNEXE 3.3 JUSTIFICATION DES CHOIX (24.01Mo)

4. SCOT BVA - PLAN DOCUMENT D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS (DOO) (7.5Mo)

5. SCOT BVA - GLOSSAIRE (3.34Mo)

6. SCOT BVA - BILAN DE LA CONCERTATION + ANNEXES (29.33Mo)

7. SCOT BVA - SYNTHÈSE DU PROJET (2.85Mo)

8.1 SCOT BVA - DÉLIBÉRATION D'ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION DU SCOT BVA (5.37Mo)

8.2 SCOT BVA - ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (3.05Mo)

9.1 AVIS PPA ET AUTRES ORGANISMES CONSULTÉS (31.41Mo)

9.2 AVIS COMMUNES ET EPCI DU TERRITOIRE (24.97Mo)

9.3 AVIS CDPENAF GARD ET VAUCLUSE (2.48Mo)

9.4 AVIS AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE ET MÉMOIRE EN RÉPONSE DU SMBVA (3.25Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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