ANGERS : élaboration d’un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARBORESCENCE - DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE - PSMV (0.06Mo)

I.1.1 ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DÉLIMITANT LE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (0.12Mo)

I.1.2 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE MISE À L’ÉTUDE DU PSMV SUR LE CENTRE HISTORIQUE D’ANGERS ET D’OUVERTURE DE LA CONCERTATION (0.78Mo)

I.1.3 AVIS DE LA COMMISSION LOCALE DU SPR (DU 27 MARS 2023) (0.27Mo)

I.1.4 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL D’ANGERS (DU 24 AVRIL 2023) (0.22Mo)

I.1.5.A DÉLIBÉRATION D’ANGERS LOIRE MÉTROPOLE DU 9 MAI 2023 CLÔTURANT LA CONCERTATION ET ARRÊTANT LE PROJET - DÉLIBÉRATION (0.36Mo)

I.1.5.B DÉLIBÉRATION D’ANGERS LOIRE MÉTROPOLE DU 9 MAI 2023 CLÔTURANT LA CONCERTATION ET ARRÊTANT LE PROJET - ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION - BILAN DE CONCERTATION (2.24Mo)

I.1.6 DÉCISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES DÉSIGNANT LE COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.05Mo)

I.1.7 ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE (1.12Mo)

I.1.8 AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.13Mo)

I.2.1 PUBLICITÉ OF (1.8Mo)

I.2.2 PUBLICITÉ CO (2.1Mo)

I.2.3 PUBLICITÉ OF - 2ÈME PARUTION (DOCUMENT AJOUTÉ LE 01/12/2023) (1.9Mo)

I.2.4 PUBLICITÉ CO - 2ÈME PARUTION (DOCUMENT AJOUTÉ LE 01/12/2023) (0.75Mo)

I.3 NOTE SUR LES INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES (0.19Mo)

II.1.1 RAPPORT DE PRÉSENTATION – TOME 1 - DIAGNOSTIC PATRIMONIAL (83.2Mo)

II.1.2 PLAN DE TOPOGRAPHIE HISTORIQUE (16.4Mo)

II.1.3 PLAN DE DATATION DU PATRIMOINE BÂTI (10.79Mo)

II.1.4 PLAN DE PAYSAGE URBAIN (26.98Mo)

II.1.5 COUPE URBAINE (1.58Mo)

II.1.6 FICHES SUR LES ENCLOS RELIGIEUX (78.86Mo)

II.1.7 RAPPORT DE PRÉSENTATION – TOME 2 : POLITIQUE URBAINE ET JUSTIFICATION DES CHOIX RÉGLEMENTAIRES (41.82Mo)

II.1.8 ÉTUDE THERMIQUE DU PATRIMOINE BÂTI (11.4Mo)

II.1.9.A ÉTUDE COLORIMÉTRIQUE (41.89Mo)

II.1.9.B ÉTUDE COLORIMÉTRIQUE – ÉTUDES STRATIGRAPHIQUES PARTIE 1 (0.29Mo)

II.1.9.C ÉTUDE COLORIMÉTRIQUE – ÉTUDES STRATIGRAPHIQUES PARTIE 2 (2.98Mo)

II.1.9.D ÉTUDE COLORIMÉTRIQUE – FICHES D’ANALYSE STRATIGRAPHIQUE (57.82Mo)

II.2.1 RÈGLEMENT – PIÈCE ÉCRITE (4.32Mo)

II.2.2 RÈGLEMENT – PIÈCE GRAPHIQUE – PLAN D’ASSEMBLAGE À L’ÉCHELLE 1:2000E (24.68Mo)

II.2.3 PLAN DE REPÉRAGE DES SECTEURS ET ÎLOTS (1.87Mo)

II.2.4 LÉGENDE DU RÈGLEMENT GRAPHIQUE (0.4Mo)

II.2.5.A SECTEUR A - PLAN À ÉCHELLE 1:1000E, HAUTEURS INCLUSES (17.52Mo)

II.2.5.B SECTEUR A - PLAN À ÉCHELLE 1:500E (78.94Mo)

II.2.5.C SECTEUR A - NIVEAU DE RENSEIGNEMENT DES IMMEUBLES (35.47Mo)

II.2.6.A SECTEUR B - PLAN À ÉCHELLE 1:1000E, HAUTEURS INCLUSES (17.18Mo)

II.2.6.B SECTEUR B - PLAN À ÉCHELLE 1:500E (42.13Mo)

II.2.6.C SECTEUR B - NIVEAU DE RENSEIGNEMENT DES IMMEUBLES (33.49Mo)

II.2.7.A SECTEUR C - PLAN À ÉCHELLE 1:1000E, HAUTEURS INCLUSES (11.76Mo)

II.2.7.B SECTEUR C - PLAN À ÉCHELLE 1:500E (49.34Mo)

II.2.7.C SECTEUR C - NIVEAU DE RENSEIGNEMENT DES IMMEUBLES (19.04Mo)

II.2.8.A SECTEUR D - PLAN À ÉCHELLE 1:1000E, HAUTEURS INCLUSES (24.49Mo)

II.2.8.B SECTEUR D - PLAN À ÉCHELLE 1:500E (107.14Mo)

II.2.8.C SECTEUR D - NIVEAU DE RENSEIGNEMENT DES IMMEUBLES (42.38Mo)

II.2.9.A SECTEUR E - PLAN À ÉCHELLE 1:1000E, HAUTEURS INCLUSES (6.83Mo)

II.2.9.B SECTEUR E - PLAN À ÉCHELLE 1:500E (27.89Mo)

II.2.9.C SECTEUR E - NIVEAU DE RENSEIGNEMENT DES IMMEUBLES (10.05Mo)

II.2.10.A SECTEUR F - PLAN À ÉCHELLE 1:1000E, HAUTEURS INCLUSES (15.52Mo)

II.2.10.B SECTEUR F - PLAN À ÉCHELLE 1:500E (66.91Mo)

II.2.10.C SECTEUR F - NIVEAU DE RENSEIGNEMENT DES IMMEUBLES (21.36Mo)

II.2.11 ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) – PIÈCE ÉCRITE (34.42Mo)

II.2.12 ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)– PIÈCE GRAPHIQUE (61.46Mo)

II.3 CAHIER DE RECOMMANDATIONS - 10 FICHES-CONSEIL (56.28Mo)

II.4.1.A SUP - RISQUES INONDATION ET TECHNOLOGIQUE (2.61Mo)

II.4.1.B SUP - PROTECTIONS PATRIMONIALES (2.72Mo)

II.4.1.C SUP - AUTRES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE (5.65Mo)

II.4.1.D SUP - PLANS (9.58Mo)

II.4.2 PÉRIMÈTRES PARTICULIERS (13.26Mo)

II.4.3.A INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES - NOTICE (14.19Mo)

II.4.3.B INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES - PLANS (22.36Mo)

II.4.3.C INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES - PLANS DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS - PAVE (2.26Mo)

II.4.4.A ANNEXES SANITAIRES - RAPPORT GÉNÉRAL (16.31Mo)

II.4.4.B ANNEXES SANITAIRES - ZONAGE PLUVIAL (3.98Mo)

II.4.4.C ANNEXES SANITAIRES - GUIDE PÉDAGOGIQUE DU ZONAGE DES EAUX PLUVIALES (4.27Mo)

II.4.4.D ANNEXES SANITAIRES - ZONAGE D’ASSAINISSEMENT (6.2Mo)

II.4.5 RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI) - RAPPORT DE PRÉSENTATION (75.21Mo)

III.1 AVIS DE LA COMMISSION NATIONALE DU PATRIMOINE ET DE L’ARCHITECTURE (CNPA) (0.47Mo)

III.2 AVIS DU DIRECTEUR RÉGIONAL DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) (1.34Mo)

III.3 AVIS DE L’ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE (ABF) (0.32Mo)

III.4 AVIS DE LA SNCF (8.73Mo)

III.5 AVIS DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DU MAINE ET LOIRE (CA49) (0.39Mo)

II.6.1 DÉCISION MRAE NON SOUMISSION EE (0.17Mo)

III.6.2 ÉLÉMENTS D’INFORMATION PORTÉS À LA CONNAISSANCE DU PUBLIC (10.35Mo)

III.7 AVIS DE L’ASSOCIATION SAUVEGARDE DE L’ANJOU (FNE ANJOU) (0.18Mo)

III.8 AVIS DE L’ARS (0.12Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 32 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "ANGERS : élaboration d’un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Maine-et-Loire (49)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Angers Loire Métropole (ALM)

Adresse
Direction Aménagement et Développement des Territoires
83 rue du Mail
49020 ANGERS

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

Angers Loire Métropole
Monsieur le commissaire enquêteur
BP 80011
49020 ANGERS Cedex 02