Documents de présentation

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°1181 PORTANT OUVERTANT D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 31.07.2023 (0.34Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

PIÈCE N°1 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (NPNT) - BEAUNE-BRIOCHE (1.11Mo)

PIÈCE N°2 - MÉMOIRE RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (MRNT) - BEAUNE-BRIOCHE (2.3Mo)

PIÈCES N°3 ET 4 - NOTICE DESCRIPTIVE, ÉTUDE D'IMPACT, ÉVALUATION DES RISQUES SANITAIRES ET ÉTUDE DE DANGERS - BEAUNE-BRIOCHE (12.06Mo)

PIÈCE N°5 - ANNEXES ET PLANS - BEAUNE-BRIOCHE (44.45Mo)

PIECE N°5 - PLAN 2 - PLAN D’ENVIRONNEMENT – LIMITE 300 MÈTRES (ÉCHELLE 1/2 000ÈME) - BEAUNE-BRIOCHE (3.15Mo)

2023.06.02 - ABSENCE D'AVIS MRAE (0.09Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "BEAUNE : demande d'autorisation environnementale présentée par la société BEAUNE BRIOCHE (groupe la Boulangère) pour la modification substantielle d'une installation de fabrication de produits alimentaires".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Beaune - Annexe

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