Documents de présentation

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ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 27.06.2023 (0.38Mo)

ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL EN DATE DU 5 SEPTEMBRE 2023 MODIFIANT L'ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL DU 27.06.2023 (0.13Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

0. RAPPORT DE PRÉSENTATION - TREOGAN LOC'H AR VRAN (0.14Mo)

1.0. DOSSIER DE DEMANDE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) - PPC LOCH AR VRAN - 30 01 2023 (5.51Mo)

1.1. ANNEXE 1 - DÉLIBÉRATION CS - PROCÉDURES DE MISE EN PLACE DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES ET PRISES D'EAU DESTINÉES À L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - PRISE D'EAU DE LOCH AR VRAN DANS LE CONVEAU, COMMUNED E TRÉOGAN -23.02.2012 LAV (0.12Mo)

1.2. ANNEXE 2 - AVIS HYDROGÉOLOGUE - LOC'H AR VRAN - JANVIER 2019 (12.59Mo)

1.3. ANNEXE 3 - ÉTUDE DE VULNÉRABILITÉ - LOC'H AR VRAN (19.46Mo)

1.4. ANNEXE 4 - ÉVALUATION DES RISQUES DE DÉGRADATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU LAV (22.86Mo)

2. DÉLIBÉRATION CS - PROCÉDURES DE MISE EN PLACE DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES ET PRISES D'EAU DESTINÉES À L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - PRISE D'EAU DE LOCH AR VRAN DANS LE CONVEAU, COMMUNED E TRÉOGAN -23.02.2012 LAV (0.12Mo)

3. AVIS HYDROGÉOLOGUE - LOC'H AR VRAN - JANVIER 2019 (12.59Mo)

4. PLAN PARCELLAIRE PROJETS PPC LOC'H AR VRAN (5.18Mo)

5. ÉTAT PARCELLAIRE LOC'H AR VRAN (0.34Mo)

6.1. ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LES PRÉLÈVEMENTS ET LE REJET DE L'USINE D'EAU POTABLE DE TOULTREINCQ À GOURIN (0.89Mo)

6.2. RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION - SEUIL LOCH AR VRAN (0.22Mo)

7.1. PROTOCOLE D'ACCORD - 11 JUILLET 1988 (0.86Mo)

7.2. PROTOCOLE D'ACCORD - AVENANTS 1&2 (1.12Mo)

7.3. PROTOCOLE 22 (0.8Mo)

0. RAPPORT DE PRÉSENTATION - PONT SAINT YVES (PSY) (3.96Mo)

1.0. DOSSIER DE DEMANDE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) - PPC PONT SAINT YVES (PSY) - 30 01 2023 (7.39Mo)

1.1. ANNEXE 1 - DÉLIBÉRATION CS - PROCÉDURES DE MISE ENPLACE DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES ET PRISES D'EAU DESTINÉES À L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE -- PRISE D'EAU DE PONT SAINT YVES DANS L'ELLE, COMMUNE DE LANGONNET - 2012 (0.13Mo)

1.2. ANNEXE 2 - AVIS HYDROGÉOLOGUE AGRÉÉ - PONT SAINT YVES (PSY) 2019 (12.49Mo)

1.3. ANNEXE 3 - ÉTUDE DE VULNÉRABILITÉ DE LA RESSOURCE - PONT SAINT YVES (PSY) (21.47Mo)

1.4 -ANNEXE 4 EVALUATION DES RISQUES DE DÉGRADATION DE LA QUALITÉ PSY (26.01Mo)

2. DÉLIBÉRATION CS - PROCÉDURES DE MISE ENPLACE DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES ET PRISES D'EAU DESTINÉES À L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE -- PRISE D'EAU DE PONT SAINT YVES DANS L'ELLE, COMMUNE DE LANGONNET - 2012 (0.13Mo)

3. AVIS HYDROGÉOLOGUE AGRÉÉ - PONT SAINT YVES (PSY) 2019 (12.49Mo)

4.1. ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LES PRÉLÈVEMENTS ET LE REJET DE L'USINE D'EAU POTABLE DE TOULTREINCQ (0.89Mo)

4.2. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT PRESCRIPTION SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION RELATIVE AUX TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET D'AMÉNAGEMENT DE LA PRISE D'EAU DU PONT SAINT YVES (0.45Mo)

5. RAPPORT CA56 - PRISE D'EAU DE PONT SAINT YVES ET ANCIENNES CARRIÈRES - AVRIL 2015 (6.17Mo)

6. ÉTAT PARCELLAIRE - PONT SAINT YVES (PSY) 2022 (0.28Mo)

7. PLAN PARCELALIRE PPC - PONT SAINT YVES (PSY) (0.42Mo)

8.1. PROTOCOLE D'ACCORD - 11 JUILLET 1988 (0.86Mo)

8.2. PROTOCOLE D'ACCORD - AVENANTS 1&2 (1.12Mo)

8.3. PROTOCOLE 22 (0.8Mo)

0. RAPPORT DE PRÉSENTATION ET PROJET DE PRESCRIPTIONS - EAUX SOUTERRAINES MOULIN DE CONVEAU (4.24Mo)

1.1. DOSSIER DE DEMANDE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) - PPC ESOU - 30 01 2023 AVEC ANNEXES 1 ET 2 (8.82Mo)

1.3. ANNEXE 3 - AVIS HYDROGÉOLOGUE AGRÉÉ MOULIN CONVEAU (0.4Mo)

1.4.A ANNEXE 4 - DEMANDE CONSOMMATION HUMAIN (ÉTUDE VULNÉRABILITÉ) (29.54Mo)

1.4.B ANNEXE 4 - ACTUALISATION DEMANDE CONSOMMATION HUMAIN (11.52Mo)

2. DÉLIBÉRATION 2012 - PROCÉDURES DE MISE EN PLACE DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES ET PRISES D'EAU DESTINÉES À L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE - CAPTAGE ET FORAGE À CONVEAU SUR LACOMMUNE DE GOURIN (0.12Mo)

3.1. AVIS HYDROGÉOLOGUE AGRÉÉ MOULIN CONVEAU (0.4Mo)

3.2. AVIS HYDROGÉOLOGUE AGRÉÉ MOULIN CONVEAU - ANNEXES (10.61Mo)

4. ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LES PRÉLÈVEMENTS ET LE REJET DE L'USINE D'EAU POTABLE DE TOULTREINCQ (0.89Mo)

5.1. ÉTAT PARCELLAIRE - GOURIN (0.43Mo)

5.2 ÉTAT PARCELLAIRE - LANGONNET (0.23Mo)

5.3 ÉTAT PARCELLAIRE - TREOGAN (0.56Mo)

6. PLAN PARCELLAIRE PPC - ESO (0.54Mo)

7.1. PROTOCOLE D'ACCORD - 11 JUILLET 1988 (0.86Mo)

7.2. PROTOCOLE D'ACCORD - AVENANTS 1&2 (1.12Mo)

7.3. PROTOCOLE 22 (0.8Mo)

0. RAPPORT DE PRÉSENTATION ET PROJET DE PRESCRIPTIONS - CARRIÈRES (3.51Mo)

1. DOSSIER DE DEMANDE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE (DIP) - PPC CARRIÈRES - 30 01 2023 AVEC ANNEXES 1 À 4 (44.44Mo)

2. DÉLIBÉRATION EDM 2012 - RÉSERVES D'EAU BRUTE DES CARRIERES DE MINEZ CLUON (DITES « BARAZER » ET « LE GALLIC »), COMMUNE DE GOURIN (0.12Mo)

3. AVIS HYDROGÉOLOGUE AGRÉÉ CARRIÈRES (8.85Mo)

4. RAPPORT CA56 - PRISE D’EAU DE « PONT SAINT YVES » ET ANCIENNES CARRIÈRES - AVRIL 2015 (6.17Mo)

5. PLAN PARCELLAIRE CARRIÈRES (0.69Mo)

6. ÉTAT PARCELLAIRE CARRIÈRES 2022 (0.55Mo)

7. ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LES PRÉLÈVEMENTS ET LE REJET DE L'USINE D'EAU POTABLE DE TOULTREINCQ (0.89Mo)

8.1. PROTOCOLE ACCORD 11 JUILLET 1988 (0.86Mo)

8.2. PROTOCOLE AVENANTS 1&2 (1.12Mo)

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