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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

2023.05.03 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2023/BPEF/054 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE (0.28Mo)
2023.05.03 - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE SPR PORNIC (0.05Mo)
SOMMAIRE (0.05Mo)
1. PIÈCE 1 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET DE CRÉATION (0.37Mo)
2. PIÈCE 2 - AVIS DE LA COMMISSION NATIONALE DU PATRIMOINE ET DE L’ARCHITECTURE (CNPA) - 2022.09.22 (0.4Mo)
2. PIECE 2 - PV DE LA CNPA - 2022_09_22 (0.31Mo)
3. PIÈCE 3 - AVIS DE L’ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE (ABF) - 2022.07.05 (1.54Mo)
4. PIÈCE 4 - AVIS DU DRAC - 2022.07.05 (0.58Mo)
5. PIÈCE 5 - DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE PORNIC - ARRÊT DU PÉRIMÈTRE DU SPR - 2022.06.22 (0.54Mo)
5. PIÈCE 5 - DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE PORNIC - PRESCRIPTION DES ÉTUDES PRÉALABLES POUR LA CRÉATION D'UN SPR ET SA PRÉFIGURATION - 2021.01.29 (0.14Mo)
6. PIÈCE 6 - ACCORD DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE EN MATIÈRE DE PLAN LOCAL D’URBANISME - DÉLIBÉRATION DE PRESCRIPTION DE LA RÉVISION GÉNÉRAL DU PLU - 2016.12.16 (0.2Mo)
7. PIÈCE 7 - ÉTUDE PRÉALABLE POUR LA CRÉATION DU SPR (75.57Mo)
8. PIÈCE 8 - PLAN DU PROJET DE PÉRIMÈTRE DU SPR (17.43Mo)

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