Aller à la navigation Aller au contenu

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

SOMMAIRE DU DOSSIER (0.03Mo)
0 – ARRÊTÉ AA2023-0038 – ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES (1.65Mo)
1 - PRÉAMBULE ZONAGE EP (0.4Mo)
2 - ZONAGE EP CADRE RÈGLEMENTAIRE (2.34Mo)
3 - ZONAGE EP 46 COMMUNES (10.64Mo)
4 - ZONAGE EP 20 NOUVELLES COMMUNES (4.37Mo)
5 - ZONAGE EP ANNEXES (2.01Mo)
6 - ANNEXE A0 EP AGGLO (33.03Mo)
7 - ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (9Mo)
8 - ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ANNEXE 2 ALEA PPRI (8.33Mo)
9 - ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ANNEXE 3 AVIS MRAE (0.1Mo)
10 - COURRIER AVIS MRAE (0.04Mo)
11 - AVIS MRAE (0.28Mo)
12 - MÉMOIRE RÉPONSE AVIS MRAE (0.63Mo)
13 - DÉLIBÉRATION CC2021_132 (0.12Mo)
14.1 - SCHÉMA DIRECTEUR PLUVIAL 1 (24.79Mo)
14.2 - SCHÉMA DIRECTEUR PLUVIAL 2 (81.44Mo)
14.3 - SCHÉMA DIRECTEUR PLUVIAL 3 (86.71Mo)
15 - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.06Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 21 jours.

Déposer une contribution