Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°66-2023 PRESCRIVANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 16/02/2023 (2.19Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.43Mo)

CARACTÉRISTIQUES DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.43Mo)

ORDONNANCE DE DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR (0.08Mo)

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE COURCHEVEL CONCERNANT LE PROJET (0.33Mo)

AVIS DE LA MRAE (0.48Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE (74.47Mo)

ANNONCES LÉGALES - LA SAVOIE - 23.02.2023 (1.66Mo)

ANNONCES LÉGALES - LE DAUPHINÉ LIBÉRÉ - 27.02.2023 (0.25Mo)

ANNONCE LÉGALE LA SAVOIE 23 03 2023 (2.14Mo)

ANNONCE LÉGALE DAUPHINÉ LIBÉRÉ 22 03 2023 (0.17Mo)

COPIE DU PROCÈS-VERBAL D'HUISSIER DE L'AFFICHAGE DE L'AVIS D'ENQUÊTE (16.73Mo)

CERTIFICAT D'AFFICHAGE MAIRE DE COURCHEVEL (0.3Mo)

23TEC0065A - ENQUÊTE PUBLIQUE - PPAP S3V - PIÈCES TECHNIQUES - VOLUME 2 (104.53Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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