Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE AU FORMAT A3 DU 23/02/2023 (0.92Mo)

COMMUNIQUÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE DU 23/02/2023 (0.54Mo)

ATTESTATION D'AFFICHAGE NUMÉRIQUE DU 23/02/2023 DE L'ARRÊTÉ MUNICIPAL (0.03Mo)

ANNONCE LÉGALE DU DAUPHINÉ LIBÉRÉ DU 27/02/2023 (1.22Mo)

ANNONCE LÉGALE DU MESSAGER DU 02/03/2023 (1.19Mo)

ANNONCE LÉGALE DU DAUPHINÉ LIBÉRÉ DU 20/03/23 (1.29Mo)

ANNONCE LÉGALE DU MESSAGER DU 23/03/23 (1.23Mo)

SOMMAIRE (0.02Mo)

2. BILAN DE LA CONCERTATION (6.06Mo)

3. RAPPORT DE PRÉSENTATION (2.78Mo)

4. NOTICE EXPLICATIVE UTN AU TITRE DE LA LOI MONTAGNE (10.86Mo)

5. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE VOLONTAIRE (17.37Mo)

6.1.1 COMPTE-RENDU (0.1Mo)

6.1.2. SUPPORT DE PRÉSENTATION (2.1Mo)

6.2.1 AVIS DE LA C.C.I HAUTE-SAVOIE DU 21/11/22 (0.25Mo)

6.2.2 AVIS DE LA MAIRIE DE PASSY DU 21/11/22 (0.41Mo)

6.2.3 AVIS DE L’INAO DU 22/11/22 (0.36Mo)

6.2.4 AVIS DU SM3A DU 19/12/22 (0.33Mo)

6.2.5. AVIS DE LA MAIRIE DES HOUCHES DU 06/01/23 (0.25Mo)

6.2.6 AVIS DU SDIS DU 16/01/23 (0.38Mo)

6.2.7. AVIS DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DU 17/01/23 (0.4Mo)

6.3 AVIS DE LA MRAE EN DATE DU 14/02/23 (0.61Mo)

6.4 MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE 22/02/2023 (2.91Mo)

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