AVIERNOZ, COMMUNE DE FILLIÈRE : Projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1-1. ADDITIF AU RAPPORT DE PRÉSENTATION (7.95Mo)

1-2. RÈGLEMENT ÉCRIT (2.05Mo)

1-3. RÈGLEMENT GRAPHIQUE (EXTRAIT) (1.45Mo)

1-4. ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) (3.07Mo)

2. DÉCISION DE LA MISSION RÉGIONALE D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (1.35Mo)

3-1. ARRÊTÉ ARR-2022-21 DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU D'AVIERNOZ (0.8Mo)

3-2. ARRÊTÉ ARR-2022-56 DE COMPLÉMENT À LA MISE EN OEUVRE DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU D'AVIERNOZ (1.09Mo)

3-3. ARRÊTÉ ARR-2022-63 D'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.11Mo)

3-4. DÉCISION N°E2200185-38 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE POUR LA DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.05Mo)

3-5. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

4-1. AVIS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAVOIE (0.23Mo)

4-2. AVIS DE LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE HAUTE-SAVOIE (0.23Mo)

4-3. AVIS DE L'INSTITUT NATIONAL DE L'ORIGINE ET LE LA QUALITÉ AUVERGNE-RHÔNE-ALPES (0.24Mo)

4-4. AVIS DU SYNDICAT MIXTE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL DU BASSIN ANNÉCIEN (0.74Mo)

4-5. AVIS DU SYNDICAT MIXTE DU LAC D'ANNECY (0.97Mo)

4-6. AVIS DE LA COMMUNE DE FILLIÈRE (3.7Mo)

05 01 2023 - DAUPHINÉ LIBÉRÉ - PREMIÈRE PARUTION DE L'AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.19Mo)

05 01 2023 - ESSOR SAVOYARD - PREMIÈRE PARUTION DE L'AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.35Mo)

26 01 2023 - DAUPHINÉ LIBÉRÉ - 2ÈME PARUTION PRESSE DE L'AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.23Mo)

26 01 2023 - ESSOR SAVOYARD - 2ÈME PARUTION PRESSE DE L'AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.33Mo)

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46 avenue des lies
BP 90270
74007 ANNECY CEDEX

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Pour la modification n° 3 du PLU d'Aviernoz, Commune de Fillière
Commissaire enquêteur
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