Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

SOMMAIRE DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.18Mo)

P3 - PIÈCE 3 - JUSTIFICATION DU PÉRIMÈTRE (4.68Mo)

P5 - PIÈCE 5 - ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE - 29-03-2022 (35.14Mo)

ANNEXE 3 - 21E102473 - RAPPORT D'ANALYSES EUROFINS (1.15Mo)

ANNEXE 4 - 200539 - EXPERTISE BIOSÉDIMENTAIRE 2020 (3.73Mo)

ANNEXE 6 - RAPPORT DE SYNTHÈSE - ÉTUDE HALIEUTIQUE ANNUELLE (1.32Mo)

ANNEXE 7 - 20210330 - ÉTUDE MAMMIFÈRES MARINS ET TORTUES MARINES (3.52Mo)

ANNEXE 8 - FICHES ESPÈCES (3.81Mo)

ANNEXE 8 - TABLEAU DES ESPÈCES (0.06Mo)

P6 - PIÈCE 6 - ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 (7.77Mo)

P7 - PIÈCE 7 - COMPATIBILITÉ DU PROJET AVEC LA SÉCURITÉ PUBLIQUE (0.56Mo)

P8 - PIÈCE 8 - DOCUMENT DE SÉCURITÉ ET SANTÉ – PERMIS DE NAVIGATION (21.11Mo)

P9 - PIÈCE 9 - NATURE ET QUANTITÉ DES SUBSTANCES À EXTRAIRE (2.42Mo)

P11 - PIÈCE 11 - LETTRE D’ENGAGEMENT (0.56Mo)

P12 - PIÈCE 12 - CAPACITÉS TECHNIQUES DU DEMANDEUR (16.09Mo)

P13 - PIÈCE 13 - CAPACITÉS FINANCIÈRES DU DEMANDEUR (1.65Mo)

P14 - ADDENDUM À LA PIÈCE 5 (P5) ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE (5.9Mo)

P15 - RAPPORT DE SYNTHÈSE HALIEUTIQUE COMPRENANT DEUX ANNÉES DE SUIVI (27.39Mo)

P16 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (2.18Mo)

PLAN - LOCALISATION DU PÉRIMÈTRE DE LA CONCESSION - A0 (14.8Mo)

AVIS MRAE N°2022APNA8 (1.06Mo)

COURRIER EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE - 2022 JUILLET 25 (0.2Mo)

FICHE SUR LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.46Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.25Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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