SERNHAC : projet de révision du plan local d'urbanisme et du zonage d'assainissement collectif et non collectif de la commune

Documents de présentation

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SOMMAIRE (0.12Mo)

1- ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (3.07Mo)

2- AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.15Mo)

PAGE DE GARDE - DOSSIER 1 (0.34Mo)

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 1 (49.1Mo)

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION TOME 2 (45.14Mo)

2. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) (3.22Mo)

3. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) (3.73Mo)

4.1. RÈGLEMENT ÉCRIT (18.19Mo)

4.2.1 PLAN ZONAGE GÉNÉRAL (5.32Mo)

4.2.2 PLAN ZONAGE VILLAGE (3.31Mo)

4.2.3 PLAN ZONAGE ALÉA FEU (4.18Mo)

PAGE DE GARDE - DOSSIER 2 - PIÈCE 5 : ANNEXES (0.35Mo)

5.1. PAGE DE GARDE ET 5.1.1 SUP (25.75Mo)

5.1.2. PLAN DES SUP (4.49Mo)

5.1.3. PAGE DE GARDE (0.16Mo)

0 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL (0.9Mo)

1 - PPRI - RAPPORT DE PRÉSENTATION (8.05Mo)

2 - PPRI RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (0.38Mo)

3 - RÈGLEMENT PPRI (0.41Mo)

4 - PPRI CARTE ZONAGE RÈGLEMENTAIRE (6.19Mo)

5. ANNEXE - CARTE ALÉA (5.52Mo)

6. ANNEXE - CARTE ENJEUX (4.1Mo)

7. ANNEXE RAPPORT HYDRAULIQUE HYDRATEC (18.27Mo)

8. IMPACT EFFACEMENT DIGUES A0 (14.47Mo)

9. SYNTHÈSE QREF A0 (15.2Mo)

5.2. PAGE DE GARDE (0.18Mo)

5.2.1. PAGE DE GARDE (0.21Mo)

5.2.1. CAPTAGES D'EAU POTABLE (13.33Mo)

5.2.2. PAGE DE GARDE (0.16Mo)

5.2.2. PLAN DU RÉSEAU D'EAU POTABLE (2.5Mo)

5.2.3. PAGE DE GARDE (0.16Mo)

5.2.3. PLAN DU RÉSEAU DES EAUX USÉES (2.27Mo)

5.2.4. PAGE DE GARDE (0.16Mo)

ZONAGE ASSAINISSEMENT ENQUÊTE (15.39Mo)

5.2.5. PAGE DE GARDE (0.16Mo)

5.2.5. GUIDE USAGERS VERSION MAI 2018 (0.68Mo)

5.3. PAGE DE GARDE (0.77Mo)

5.3.1. PAGE DE GARDE (0.24Mo)

5.3.1. RISQUE FEU DE FORÊT ET OBLIGATIONS LÉGALES DE DÉBROUSSAILLEMENT (31.16Mo)

5.3.2. PAGE DE GARDE (0.18Mo)

ANNEXE 06 PJ 09 PAC2014 SIGNÉ GLISSEMENT DE TERRAIN (2.1Mo)

ANNEXE 06 PJ 10 GLISSEMENT DE TERRAIN (13.87Mo)

5.3.3. PAGE DE GARDE (0.18Mo)

5.3.3 RISQUE ET RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES (5.01Mo)

5.3.4. PAGE DE GARDE (0.18Mo)

5.3.4. RISQUE SISMIQUE (0.54Mo)

5.3.5. PAGE DE GARDE (0.18Mo)

5.3.5. EXPOSITION AU RADON (1.75Mo)

5.3.6. PAGE DE GARDE (0.16Mo)

5.3.6. EXPOSITION AU PLOMB (0.36Mo)

5.3.7. PAGE DE GARDE (0.18Mo)

5.3.7. CLASSEMENT SONORE DES IT (12.3Mo)

5.4. PAGE DE GARDE (0.18Mo)

5.4. SITES ARCHÉOLOGIQUES (1.14Mo)

5.5. PAGE DE GARDE (0.16Mo)

5.5. ARRÊTÉ PRESCRIVANT LA DESTRUCTION OBLIGATOIRE DE L'AMBROISIE (1.62Mo)

5.6. PAGE DE GARDE (0.17Mo)

5.6. PLAN DPU (4.16Mo)

5.7. PAGE DE GARDE (0.16Mo)

DÉLIBÉRATION TAXE D'AMÉNAGEMENT (0.66Mo)

DÉCISION MRAE 2022DKO135 (0.19Mo)

DÉLIBÉRATION 1 / E-A22-04-061-221- FLE - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT SERNHAC - ENQUÊTE PUBLIQUE (0.28Mo)

E-A22-04-061-AE 030-243000643-20220718-LMC1EA2204061-DE-(2022-00766561-P0008) (0.05Mo)

ZONAGE EAUX USÉES - NOTICE ENQUÊTE PUBLIQUE (3.32Mo)

ZONAGE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022 - AVANT ENQUÊTE PUBLIQUE 08/07/2022 (1.69Mo)

ZONAGE EAUX USÉES - NOTICE ENQUÊTE PUBLIQUE - ADDITIF - 10-11-2022 (0.29Mo)

1- BILAN DE CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET PLU (1.44Mo)

2- DÉBAT D'ORIENTATION GÉNÉRALE DU PADD (0.26Mo)

3- RÉVISION DU PLU (0.26Mo)

4- LANCEMENT RÉVISION DU PLU (0.08Mo)

7- AVIS CDPENAF (0.06Mo)

8- AVIS DDTM (0.23Mo)

9- AVIS INAO (0.07Mo)

10- AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GARD (0.09Mo)

11- AVIS DE LA MRAE (0.08Mo)

12- AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD (1.32Mo)

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25 rue des Bourgades
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