Documents de l’enquête publique

Les documents ci-dessous sont également consultables en version "papier"
dans les différents lieux de consultation de l'enquête publique listés dans la page "Déroulement".

ARRÊTÉ N°2A-2020-11-16-001 EN DATE DU 16 NOVEMBRE 2020 617.73 Ko

SOMMAIRE DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE 425.08 Ko

PIÈCE A : DEMANDE D'AUTORISATION 118.2 Mo

PIÈCE B : ÉTUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL 164.62 Mo

PIÈCE B : ÉTUDE D'IMPACT - ANNEXES 300.74 Mo

PIÈCE C : ÉTUDE DE DANGERS 9.96 Mo

PIÈCE D - PRÉSENTATION NON TECHNIQUE ET RÉSUMÉS NON TECHNIQUES 4.25 Mo

NOTICE DE PRÉSENTATION ET RÉSUMÉS NON TECHNIQUES
- ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL
- ÉTUDE DE DANGERS

PIÈCE E : ANNEXES - PLANS 23.12 Mo

AVIS DE LA MRAE SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT DE CARRIÈRE ET DE SES INSTALLATIONS SUR LA COMMUNE DE SOTTA 1.14 Mo

RÉPONSES À L'AVIS MRAE 274.55 Ko

RAPPORT DE LA DREAL DU 9 DÉCEMBRE 2019 442.44 Ko

LETTRES D'AVIS DE L'ARS 568.31 Ko

LETTRE D'AVIS DE L'INAO DU 20 JUIN 2019 68.42 Ko

AVIS DE LA DGAC 680.36 Ko

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 24 jours.

Déposer une observation

Prochaines permanences

Mardi 9 février 2021
Permanences téléphoniques, 17h00 - 19h00
Vendredi 19 février 2021
Mairie de Sotta, 10h00 - 15h00

Voir tout le calendrier

Documents de l’enquête publique

Apportez votre contribution

Prochaines permanences

A propos

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Commissaire enquêteur(rice) Madame Marie-Céline BATTESTI

Documents de l’enquête publique

Apportez votre contribution

Prochaines permanences

A propos

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Commissaire enquêteur(rice) Madame Marie-Céline BATTESTI

S'il vous plait, veuiller mettre votre navigateur à jour.