Documents de l’enquête publique

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PROJET DE RÉVISION DU PLU
SOMMAIRE
SOMMAIRE 105.3 Ko
PIÈCE N°1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION
PIÈCE N°2 - PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
2. PADD 1.72 Mo
PIÈCE N°3 - ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
3. OAP 5.65 Mo
PIÈCE N°4 - RÈGLEMENT
PIÈCE N°6 - LES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
PIÈCE N°7 - LES ANNEXES
7.2 SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (SUP)
7.3 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)
7.4 PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE
7.6 ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
7.9 PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE (PDIPR)
7.13 DÉCISION DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
ANNONCES LÉGALES D'INFORMATION AU PUBLIC

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Prochaines permanences

  • Samedi 25 janvier 2020
    Mairie de Larajasse, 9h00 - 12h00
  • Mercredi 5 février 2020
    Mairie de Larajasse, 9h00 - 12h00
  • Vendredi 14 février 2020
    Mairie de Larajasse, 14h00 - 17h00
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